Arrêtés du 20 novembre 1990 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux agricoles)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 novembre 1990, M. Duclos (Marc, Henri, Noël), ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine, est admis, d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 31 décembre 1990.