Arrêté du 1er mars 1990 portant admission à la retraite (Archives de France)

Version INITIALE

NOR : MCCB9000196A

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 1er mars 1990, M. Decanter (Jacques,
Félix, Anne-Marie), conservateur en chef d'archives, directeur des services d'archives de la Haute-Vienne, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 5 mai 1990.