Arrêté du 21 décembre 1990 portant nomination au conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins

Version INITIALE

NOR : AGRP9002565A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 21 décembre 1990, sont nommés membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins:


  • Au titre des représentants de l'Association nationale

    interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)



    M. Droulin (Maurice).
    M. Favennec (Jean-Pierre).
    M. Spruytte (Joseph).



  • Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
    M. Lecornu (Alain).



  • Au titre des représentants des producteurs

    de fruits à cidre



    Mlle Gressier (Régine).
    M. Loisel (Jacques).



  • Au titre des représentants du secteur coopératif


    M. Poulain (Jean-Charles).



  • Au titre des représentants de la transformation

    des fruits à cidre



    M. Baron (Philippe).
    M. Tourlière (Simon).
    M. Paitre (Michel).



  • Au titre des représentants de l'Institut national

    de la recherche agronomique (I.N.R.A.)


    M. Drilleau (Jean-François).



  • Au titre des représentants des consommateurs


    Mme Richard (Monique).



  • Au titre des représentants des salariés de la filière


    M. Fouassier (Simon).
    Le mandat des membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

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