Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 2 janvier 1990, M. Carmier (Jacques), chef technicien de génie rural, est nommé ingénieur des travaux ruraux à compter du 1er janvier 1989.
Arrêté du 2 janvier 1990 portant nomination (ingénieurs des travaux ruraux)
NOR : AGRA9000050A