Arrêté du 19 février 1990 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (première liste)

Version INITIALE

NOR : JUSF9050014A

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 février 1990, sont désignés pour exercer jusqu'au 31 décembre 1993, au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous:


  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence


    Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence


    Assesseurs titulaires:
    M. Feraud (Paul).
    M. Selosse (Jean-Marie).
    Mme Taranne (Solange), épouse Fracassi.
  • Assesseurs suppléants:
    Mme Kaan (Marianne), épouse Lepine.
    M. Levy Soussan (Charles, Denis).
    Mme Deviterne Lapeyre (Catherine), épouse Puglia.
    Mme Allano (Catherine), épouse Oppenheim.
    Mme Darius (Paule).



  • Tribunal pour enfants de Toulon


    Assesseur titulaire:
    M. Rebuffel (Gilbert).
  • Assesseurs suppléants:
    M. Schiano Di Coscia (Christian).
    M. Scussel (Marc).
    M. Pedrot (Philippe).
    Mme Toutain (Chantal).
    Mme Fourcade (Françoise).
    M. Mainard (Hubert).



  • Cour d'appel d'Angers


    Tribunal pour enfants du Mans


    Assesseur suppléant:
    Mme Gohier (Jacqueline), épouse Guilbert.



  • Cour d'appel de Dijon


    Tribunal pour enfants de Mâcon


    Assesseur suppléant:
    M. Brun (Christian).



  • Cour d'appel de Douai


    Tribunal pour enfants de Lille


    Assesseur suppléant:

    M. Richard (Eugène), en remplacement de Mme Dubail, dont la démission

    est acceptée.



  • Cour d'appel de Grenoble


    Tribunal pour enfants de Grenoble


    Assesseur suppléant:
    Mme Jacquet (Marie-Josèphe), épouse Michalyk.



  • Tribunal pour enfants de Valence


    Assesseurs titulaires:
    M. Tonneau (Michel).
    M. Rouquet (Michel).
  • Assesseurs suppléants:
    Mme Monnin (Claude), épouse Lichenstein.
    Mme Cottin (Marcelle), épouse Vernet.
    M. Bonnardel (Max).
    Mme Robert (Chantal), épouse Latouche.



  • Cour d'appel de Nîmes


    Tribunal pour enfants d'Avignon


    Assesseurs titulaires:
    M. Fabreguettes (Guy).
    M. Priolet (Pierre).



  • Cour d'appel de Paris


    Tribunal pour enfants de Paris


    Assesseur suppléant:
    Mme Laugier (Claude), épouse Poure.



  • Cour d'appel de Poitiers


    Tribunal pour enfants de Niort


    Assesseur suppléant:
    Mme Couraud (Michèle), épouse Tardy.


  • L'arrêté du 6 décembre 1989 est modifié comme suit:
    Au lieu de:


    <
    < >,
    Lire:


    <
    < >.
    Au lieu de:


    <
    < >,
    Lire:


    <
    < >.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 20,2 Mo