Directive 77/504/CEE du Conseil concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure
JOCE n°206 du 12 août 1977
CELEX : 377L0504
Directive européenne :
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AGRICULTURE, ELEVAGE, ESPECE BOVINE, RACE PURE, BOVIN, REPRODUCTEUR, GENETIQUE, SPERME, COMMERCIALISATION, ANIMAL, REPRODUCTION ANIMALE, INSEMINATION ARTIFICIELLE, ECHANGE INTRACOMMUNAUTAIRE, COMMUNICATION DES DONNEES
Rectificatifs
JOCE n°259 du 12 octobre 1977 p.16
- Directive Européenne n°79-268 du 5 mars 1979
- Directive Européenne n°85-586 du 20 décembre 1985
- Directive Européenne n°91-174 du 25 mars 1991
- Directive Européenne n°94-28 du 23 juin 1994
- Directive 2008/73/CE du Conseil du 15 juillet 2008 , v. init.
- Directive 2009/157/CE du Conseil du 30 novembre 2009 , v. init.