Arrêté du 12 mars 2007 portant modification de l'arrêté du 16 mai 2005 portant nomination au Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 mars 2007, l'arrêté du 16 mai 2005 portant nomination au Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants est modifié ainsi qu'il suit :


    I. - Pour la section : semences de céréales
    à paille et protéagineux
    Au titre de l'Association française
    des semences autogames (AFSA)


    Lire : « Mme Carré (Laurence) », au lieu de : « M. Gallot (Jean) ».


    Au titre de l'Association générale des producteurs
    de blé et autres céréales (AGPB)


    Lire : « M. Clément (Jean-Didier) », au lieu de : « Mme Couvreur (Françoise) ».
    Lire : « Au titre de Coop de France - métiers du grain », au lieu de : « Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT) ».


    II. - Pour la section : semences de maïs et sorgho
    Au titre de vice-président


    Lire : « M. Duhamel (Jean-Michel) », au lieu de : « M. Berthe (Grégoire) ».
    Lire : « Au titre de Coop de France - métiers du grain », au lieu de : « Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT) ».


    III. - Pour la section : semences fourragères et à gazon


    Lire : « Au titre de Coop de France - métiers du grain », au lieu de : « Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT) ».


    IV. - Pour la section : semences potagères et florales
    Au titre de la Fédération nationale des professionnels
    des semences potagères et florales (FNPSP)


    Lire : « M. Carette (Bruno) », au lieu de : « M. Krafft (André) ».


    Au titre du Syndicat français des producteurs de plants
    pour professionnels (SF3P)


    Lire : « M. Salaun (Hubert) », au lieu de : « M. Talbourdel (Yves) ».


    V. - Pour la section : semences de betteraves
    et de chicorée industrielle
    Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France


    Lire : « Mlle Guilleman (Emilie) », au lieu de : « M. Popot (Didier) ».


    Au titre du Syndicat des producteurs français
    de graines de betteraves industrielles


    Lire : « M. Cossard (Patrick) », au lieu de : « M. Goussen (Marc) ».


    VI. - Pour la section : semences de plantes oléagineuses


    Lire : « Au titre de Coop de France - métiers du grain », au lieu de : « Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT) ».


    VII. - Pour la section : semences de lin et chanvre
    Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs
    de semences de lin


    Lire : « Mme Carré (Laurence) », au lieu de : « M. Gallot (Jean) ».