Arrêté du 6 janvier 2006 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE

NOR : DEVO0650018A

Texte n°85

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  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 janvier 2006, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


    Représentants des départements
    Jura


    Titulaire : M. Gilbert Blondeau, en remplacement de M. Jean-Marie Sermier.
    Suppléant : M. Jean-Marie Sermier, en remplacement de M. Gilbert Blondeau.

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