Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2, L. 311-3 et L. 311-5 ;
Vu le décret n° 96-465 du 29 mai 1996 modifié relatif à l'organisation de la formation au collège ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2002 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central du collège ;
Vu le projet d'avis du Conseil national des programmes du 14 janvier 2005 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 7 et 8 juillet 2005,
Arrête :
Fait à Paris, le 25 juillet 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
R. Debbasch
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 25 août 2005, vendu au prix de 2,40 et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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