Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre de la culture et de la communication en date du 18 novembre 2004, les biens culturels suivants :
Georges Seurat, Etude d'ensemble pour la Grande Jatte, 1884, huile sur toile, inv. 51.112.6, appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York (Etats-Unis d'Amérique) ;
Georges Seurat, Etude complète pour la baignade, 1883, huile sur bois, inv. 1962.578 ;
Henri-Edmond Cross, La Plage de Baigne-cul, 1891-1892, huile sur toile, inv. 1983.513 ;
Vincent Van Gogh, Autoportrait, 1887, huile sur toile, inv. 1954.326,
appartenant au Art Institute de Chicago (Etats-Unis d'Amérique) ;
Georges Seurat, Port-en-Bessin, les grues et la percée, 1888, huile sur bois, inv. 1972.9.21 ;
Henri-Edmond Cross, La Calanque des antibois, 1891-1892, huile sur toile, inv. 1982.76.2,
appartenant à la National Gallery of Art de Washington (Etats-Unis d'Amérique) ;
Kasimir Malevitch, Paysage, 1906-1907, huile sur carton, appartenant au musée d'Etat russe de Saint-Pétersbourg (Fédération de Russie),
sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 24 février 2005 au 10 août 2005, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
Ces oeuvres sont présentées dans le cadre de l'exposition « Le Néo-impressionnisme de Seurat à Klee » au musée d'Orsay, du 14 mars 2005 au 10 juillet 2005.