DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : Microtract SARL, Joigny, 01320 Châtenay (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B7001 ;
- dénomination commerciale : B7001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 815 mm (maximum) ; essieu AR : 800 mm (minimum), 850 mm (maximum) ; masse à vide : 435 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 650 N ; poids sur l'essieu AR : 2 700 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 415301DI.
Date de délivrance de la décision : 6 août 2004.
Bénéficiaire (importateur) : Microtract SARL, Joigny, 01320 Châtenay (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B7001 DT ;
- dénomination commerciale : B7001 DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 790 mm (minimum), 815 mm (maximum) ; essieu AR : 800 mm (minimum), 850 mm (maximum) ; masse à vide : 605 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 350 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 415302DI
Date de délivrance de la décision : 6 août 2004.
Bénéficiaire (importateur) : Microtract SARL, Joigny, 01320 Châtenay (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1510 ;
- dénomination commerciale : TX 1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 840 mm ; essieu AR : 800 mm (minimum), 920 mm (maximum) ; masse à vide : 480 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 850 N ; poids sur l'essieu AR : 2 950 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 415401DI.
Date de délivrance de la décision : 6 août 2004.
Bénéficiaire (importateur) : Microtract SARL, Joigny, 01320 Châtenay (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1510 F ;
- dénomination commerciale : TX 1510 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 840 mm ; essieu AR : 800 mm (minimum), 920 mm (maximum) ; masse à vide : 630 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 750 N ; poids sur l'essieu AR : 3 550 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 415402DI.
Date de délivrance de la décision : 6 août 2004.