Arrêté du 21 octobre 2004 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 21 octobre 2004 :
    I. - Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :
    M. Ortin (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Archimbeau (Jean-Claude) ;
    M. Aspa (Didier), suppléant, en remplacement de M. Ortin (Philippe) ;
    M. Gonzales (Olivier), titulaire, en remplacement de M. Bouisset (Jean-Pierre).
    II. - Sont déclarés démissionnaires :
    M. Archimbeau (Jean-Claude) ;
    M. Bouisset (Jean-Pierre).