Arrêté du 15 septembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Version INITIALE

NOR : DEVN0320304A

Texte n°85


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 septembre 2003, l'arrêté du 4 octobre 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :
    1° Représentant du ministre chargé de l'économie : M. Bouriane (Gérard) ; suppléant : M. Ménival (Philippe) ;
    2° Représentant du ministre de la défense : M. Oudin (Hervé) ; suppléante : Mme Berna-François (Michèle) ;
    4° Représentant du ministre de l'intérieur : Mme Sordet (Caroline) ;
    6° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire : suppléant : M. Piveteau (Vincent) ;
    8° Représentant du ministre de l'agriculture : M. Moulinier (Alain) ;
    9° Représentant du ministre chargé du budget : Mme Eyssartier (Hélène) ;
    11° Représentant du ministre chargé de la protection de la nature : suppléant : M. Laroussinie (Olivier).

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