Arrêté du 7 septembre 2006 instituant un groupe de réflexion en vue de la préparation d'un plan d'actions sur les troubles du sommeil

Version INITIALE


Le ministre de la santé et des solidarités,
Vu l'article 32 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ;
Vu le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés,
Arrête :


  • Il est constitué un groupe de réflexion, placé auprès du directeur général de la santé, en vue de la préparation d'un plan d'actions sur les troubles du sommeil.


  • Sont nommés en qualité de membres du groupe de réflexion :
    Dre Adrien (Joëlle), INSERM (directrice de recherche) ;
    Dre Albaret (Sylvie), CNAMTS ;
    Dre Arnulf (Isabelle), centre hospitalier Pitié-Salpêtrière ;
    Dr Baudier (François), URCAM Franche-Comté ;
    Pr Brucker (Gilles), directeur de l'INVS ou son représentant ;
    Pr Chabolle (François), hôpital Foch ;
    Dr Coste (Olivier), président du syndicat des médecins du sommeil ;
    Dr Cugy (Didier), médecin généraliste ;
    Pr Davenne (Damien), directeur du centre de recherches en activités physique et sportive ;
    Pr Derambure (Philippe), CHRU de Lille ;
    Pr Derenne (Jean-Philippe), centre hospitalier Pitié-Salpêtrière ;
    Dr Escourrou (Pierre), hôpital Antoine Béclère ;
    Dr Fleury (Bernard), hôpital Saint-Antoine ;
    Dre Franco (Patricia), hôpital Debrousse ;
    Dr Fresco (Jean-Pierre), médecin généraliste ;
    Pr Garcia (Robert), faculté de chirurgie dentaire, Paris ;
    Dr Gervais (Yves), société de formation thérapeutique du généraliste ;
    Pr Jondeau (Guillaume), hôpital Ambroise Paré ;
    Dr Konofal (Eric), hôpital Pitié-Salpêtrière ;
    Dr Krieger (Jean), CHU de Strasbourg ;
    M. Lamoureux (Philippe), directeur de l'INPES ou son représentant ;
    Dr Lecendreux (Michel), hôpital Robert Debré ;
    Dr Leger (Damien), hôpital Hôtel-Dieu ;
    Pr Levi (Francis), INSERM ;
    Pr Levy (Patrick), CHU Grenoble ;
    Dr Luppi (Pierre Hervé), directeur laboratoire UMR 5167-CNRS ;
    Dre Magnier (Anne-Marie), SFTG ;
    M. Marimbert (Jean), directeur de l'AFSSAPS ou son représentant ;
    M. Martel (Philippe), Haute Autorité de santé ou son représentant ;
    Dre Midy (Fabienne), Haute Autorité de santé ;
    Pr Mullens (Eric), fondation Bon-Sauveur ;
    Dr Muzet (Alain), CNRS ;
    Dr Neau (Jean-Philippe), CHU de Poitiers ;
    Pr Olie (Jean-Pierre), centre hospitalier Sainte-Anne ;
    Pr Paquereau (Joël), CHU Poitiers, président SFRMS ;
    Dr Petelle (Boris), hôpital Saint-Antoine ;
    Dr Philip (Pierre), hôpital Pellegrin ;
    Pr Piette (François), hôpital Charlefois, Ivry ;
    M. Poirier (Jean-Claude), CRAMIF ;
    Pr Racineux (Jean-Louis), CHU Angers ;
    Dr Ricordeau (Philippe) CNAMTS ;
    Dre Royant-Parola (Sylvie) ;
    Pr Rufo (Marcel), hôpital Cochin ;
    Pr San Marco (Jean-Louis), faculté de médecine de Marseille ;
    Dr Tiberge (Michel), hôpital Rangueuil, CHU Toulouse ;
    Dr Valatx (Jean-Louis), association PROSOM ;
    Dre Vecchierini (Marie-Françoise), hôpital Bichat ;
    Dre Viot-Blanc (Véronique), hôpital Lariboisière ;
    Dre Weber (Monique), CNAMTS.


  • La présidence, la coordination et l'animation des travaux de ce groupe de réflexion sont assurées par le docteur Giordanella, directeur des services de prévention de la CPAM de Paris.


  • Sont présents à ce groupe de réflexion les représentants de la DGS, de la DHOS, de la DGAS et de la DSS.


  • Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 7 septembre 2006.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin