Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : DEVC0430104A

Texte n°64


Le ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 31 mars 2004 modifié relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :


  • Sont nommées au cabinet du ministre :


  • Directrice adjointe du cabinet :
    Mme Sylvie Esparre.
    Conseillère diplomatique :
    Mme Marie Bonnet.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 avril 2004.


Serge Lepeltier

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