Arrêté du 11 décembre 2002 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : DEVE0210453A

Texte n°50


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 décembre 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les :


    Département
    Haute-Corse


    Titulaire : M. Serge Grisoni, en remplacement de M. Jean-Jacques Padovani.


    Industries
    Industries mécaniques


    Titulaire : M. Daniel Jeudy, en remplacement de M. Patrick Olié.


    Industries des sables et carrières


    Titulaire : M. Michel Dross, en remplacement de M. Gérard Gand.


    Différentes catégories d'usagers
    Consommateurs d'eau


    Suppléant : M. François Coste, en remplacement de M. Jean-Claude Raybaut.


    EDF


    Titulaire : M. Pierre Roux, en remplacement de M. Jean Fluchère.
    Suppléant : M. Bernard Mahiou, en remplacement de M. Pierre Roux.