Le ministre de la santé, de la famille, et des personnes handicapées,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 4321-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles et instituts préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute, de technicien en analyses biomédicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien modifié notamment par l'arrêté du 11 août 1995,
Arrête :
L'article 7 de l'arrêté du 23 décembre 1987 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 7. - Les épreuves d'admission comprennent :
Pour la formation d'ergothérapeute : tests psychotechniques, durée : une heure, notés sur vingt points ; contraction de texte, durée : une heure, notée sur vingt points ; biologie et physique, durée : une heure, notées sur vingt points. Les épreuves de biologie et de physique sont écrites.
Pour la formation de technicien en analyses biomédicales : biologie, durée : deux heures, notée sur vingt points ; chimie, durée : une heure, notée sur vingt points. Ces épreuves sont écrites.
Pour la formation de manipulateur d'électroradiologie médicale : biologie, durée : une heure trente minutes, notée sur vingt points ; physique-chimie, durée : une heure trente minutes, notée sur vingt points. Ces épreuves sont écrites. Les instituts ont la possibilité d'organiser une épreuve complémentaire ; celle-ci consiste soit en un entretien, soit en des tests psychotechniques, soit en une épreuve de contraction de texte. L'épreuve complémentaire est alors notée sur dix points.
Pour la formation de masseur-kinésithérapeute : biologie, durée : une heure trente minutes, notée sur vingt points ; physique, durée : une heure, notée sur vingt points ; chimie, durée : trente minutes, notée sur dix points. Ces épreuves sont écrites.
Pour la formation de pédicure-podologue, biologie, durée : deux heures, notée sur quarante points. Cette épreuve est écrite. Les instituts ont la possibilité d'organiser une épreuve complémentaire ; celle-ci consiste en un entretien. L'épreuve complémentaire est alors notée sur dix points.
Pour la formation de psychomotricien, biologie, durée : deux heures, notée sur vingt points ; contraction de texte, durée : deux heures, notée sur vingt points. Ces épreuves sont écrites.
Les instituts ont la possibilité d'organiser une épreuve complémentaire ; celle-ci consiste soit en des tests psychotechniques, soit en un entretien. L'épreuve complémentaire est alors notée sur dix points.
Les épreuves de biologie ainsi que les épreuves de physique et de chimie prévues par le présent article portent sur le programme défini en annexe I du présent arrêté.
Toutes les épreuves écrites prévues par le présent article, dont le support peut être écrit ou audiovisuel, sont anonymes. La note zéro à l'une des épreuves écrites ou orales est éliminatoire.
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E I
PROGRAMMES DE BIOLOGIE ET DE PHYSIQUE-CHIMIE
DES CONCOURS PARAMÉDICAUX
I. - Programme de biologie
Le programme de l'épreuve de biologie porte sur les points suivants de la seule partie des sciences de la vie du programme des sciences de la vie et de la Terre des classes de première et de terminale, série scientifique (arrêté du 9 août 2000, JO du 22 août 2000, Bulletin officiel de l'éducation nationale hors série n° 7 du 31 août 2000 : programme des lycées, volume 5, classe de première, physique-chimie, et sciences de la vie et de la Terre, série scientifique ; arrêté du 1er juillet 2002, JO du 10 juillet 2002, Bulletin officiel de l'éducation nationale hors série n° 6 du 29 août 2002 : programme des lycées, volume 11, classe de seconde et du cycle terminal des séries générales et technologiques ; arrêté du 20 juillet 2001, JO du 4 août 2001, Bulletin officiel de l'éducation nationale hors série n° 4 et 5 du 30 août 2001 : programme des lycées, volumes 9 et 10, classe terminale, physique-chimie, et sciences de la vie et de la Terre, série scientifique) :
A. - Points issus de première, série scientifique
Toute la partie « science de la vie » (thème général : des phénotypes à différents niveaux d'organisation du vivant) à l'exclusion de toute la partie « science de la Terre » du programme de « sciences de la vie et de la Terre » de première, série scientifique.
B. - Points issus de terminale, série scientifique
Parmi les parties issues de « l'enseignement obligatoire » à l'exclusion de toutes les parties de l'enseignement dit de « spécialité » du programme de « sciences de la vie et de la Terre » de terminale, série scientifique :
- la partie 1-2 : parenté entre êtres vivants actuels et fossiles-phylogénèse-évolution ;
- la partie 1-3 : stabilité et variabilité des génomes et évolution ;
- la partie 1-6 : procréation ;
- la partie 1-7 : immunologie.
II. - Programme de physique et de chimie
Le programme des épreuves de physique et de chimie porte sur l'intégralité du programme de physique-chimie de première et de terminale, série scientifique (arrêté du 9 août 2000, JO du 22 août 2000, Bulletin officiel de l'éducation nationale hors série n° 7 du 31 août 2000 : programme des lycées, volume 5, classe de première, physique-chimie et sciences de la vie et de la Terre, série scientifique ; arrêtés du 20 juillet 2001, JO du 4 août 2001, Bulletin officiel de l'éducation nationale hors série n°s 4 et 5 du 30 août 2001 : programme des lycées, volumes 9 et 10, classe terminale, physique-chimie et sciences de la vie et de la Terre, série scientifique).
Fait à Paris, le 15 novembre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud