Arrêté du 13 janvier 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

Version INITIALE

NOR : MENF0400008A

Texte n°39


  • Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 13 janvier 2004, l'arrêté du 9 février 2001 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié comme suit :
    M. Henri Serne est remplacé par Mme Jacqueline Mahuteau.