Par décision n° 2002-319 en date du 16 avril 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à modifier leur réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :
SESAT SAEML, à Bellevaux (74) ;
Ambulance ABC, à Maisons-Alfort (94) ;
Syndicat des copropriétaires du centre commercial Mériadeck, à Bordeaux (33) ;
Association centrale auto taxi, à Strasbourg (67) ;
Air France, à Mérignac (33) ;
Autos polyservices remorquages, à Montreuil (93) ;
Hygiène et entretien Rhône-Alpes, à Lyon (69) ;
Mairie de Mercury (73) ;
Novacarb, à Pagny-sur-Meuse (55) ;
Boismal Arnaud, à Semallé (61) ;
EK taxis, à Bondy (93) ;
Ambulances Comte Cosma Pourcin, à Manosque (04) ;
Akim taxis, à Villepinte (93) ;
Tassel My Hung, à Ivry-sur-Seine (94) ;
Mairie d'Evian-les-Bains, à Neuvecelle (74).
Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.