Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 3 janvier 2002, les personnels de direction de 2e classe ci-après sont inscrits au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (par ordre de mérite) :
1 M. Tremet (Jean-Marc), directeur adjoint au centre hospitalier de Colmar (Haut-Rhin), à compter du 1er janvier 2002 (mis à disposition) ;
2 Mme Vidrequin (Isabelle), directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle), à compter du 1er janvier 2002 ;
3 M. Secret (Michel), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 (mis à disposition) ;
4 Mme Carpentier (Rolande), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
5 M. Ducarme (Robert), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
6 Mlle Jacquinot (Christine), directrice adjointe au centre hospitalier de Dole (Jura), à compter du 1er janvier 2002 ;
7 M. Martin (Jean), directeur du centre hospitalier de Montmorillon (Vienne), à compter du 1er janvier 2002 ;
8 Mlle Berthias (Clarisse), directrice adjointe au centre hospitalier de Lannemezan (Hautes-Pyrénées), à compter du 1er janvier 2002 ;
9 M. Manceau (Daniel), directeur de l'hôpital local du Haut-Limousin (Haute-Vienne), à compter du 1er janvier 2002 ;
10 M. Riam (Daniel), directeur du centre hospitalier du Lamentin (Martinique), à compter du 1er janvier 2002 ;
11 Mlle Rameau (Eliane), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
12 M. Gaie (Michel), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
13 Mme Volpato (Josiane), directrice adjointe au centre hospitalier de Beauvais (Oise), à compter du 1er janvier 2002 ;
14 M. Espig (Robert), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne), à compter du 1er janvier 2002 ;
15 M. Biboulet (Pierre), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Dijon (Côte-d'Or), à compter du 1er janvier 2002 ;
16 M. Chapuis (Francois), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or), à compter du 1er janvier 2002 ;
17 Mme Barraud (Denise), directrice adjointe au centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime), à compter du 1er janvier 2002 ;
18 M. Rakotovao (Georges), directeur adjoint au centre hospitalier de Grasse (Alpes-Maritimes), à compter du 1er janvier 2002 ;
19 Mme Pineri-Werts (Marie-Christine), directrice adjointe au centre hospitalier régional de Grenoble (Isère), à compter du 1er janvier 2002 ;
20 M. Voisin (André), directeur du centre hospitalier de Loches (Indre-et-Loire), à compter du 1er janvier 2002 ;
21 M. Boulinguez (Francis), directeur adjoint au centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales), à compter du 1er janvier 2002 ;
22 M. Bottin (Alain), directeur adjoint au centre hospitalier des Portes de l'Oise (Val-d'Oise), à compter du 1er janvier 2002 ;
23 M. Gillaizeau (Daniel), directeur adjoint au centre hospitalier de Dinan (Côtes-d'Armor), à compter du 1er janvier 2002 ;
24 M. Legentil (Claude), directeur adjoint au centre hospitalier de La Roche-sur-Yon (Vendée), à compter du 1er janvier 2002 ;
25 M. Bader (Maurice), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu-du-Var (Var), à compter du 1er janvier 2002 ;
26 Mme Arondeau (Muriel), directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Villejuif (Val-de-Marne), à compter du 1er janvier 2002 ;
27 M. Wernert (Philippe), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle), à compter du 1er janvier 2002 ;
28 M. Brenguier (Robert), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
29 M. Laffly (Pierre), directeur adjoint au centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly (Hauts-de-Seine), à compter du 1er janvier 2002 (mis à disposition) ;
30 M. Bobin (Robert), directeur adjoint au centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
31 Mme Even (Dominique), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
32 M. Gresle (Pierre), directeur adjoint aux hospices civils de Lyon (Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
33 M. Gouedard (Alain), directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), à compter du 1er janvier 2002 ;
34 M. Cappelle (Max), directeur de la maison de retraite de Bavilliers (territoire de Belfort), à compter du 1er janvier 2002 ;
35 Mlle Biziot (Christine), directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire), à compter du 1er janvier 2002 ;
36 Mme Bretin (Danièle), directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Dijon (Côte-d'Or), à compter du 1er janvier 2002 ;
37 Mme Daulas (Monique), directrice adjointe au centre hospitalier d'Albigny-sur-Saône (Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
38 Mme Anglade (Christine), directrice adjointe au centre hospitalier de Lannemezan (Hautes-Pyrénées), à compter du 1er janvier 2002 ;
39 M. Autret (Jean-Yves), directeur adjoint au centre hospitalier d'Elbeuf-Louviers (Seine-Maritime), à compter du 1er janvier 2002 ;
40 M. Baudoin (Jean-Marie), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Besançon (Doubs), à compter du 1er janvier 2002 ;
41 Mlle Besset (Marie-Josèphe), directrice adjointe au syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire), à compter du 1er janvier 2002 ;
42 Mme Bourgine (Françoise), directrice adjointe au centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines), à compter du 1er janvier 2002 ;
43 M. Muller (Denis), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant (Pas-de-Calais), à compter du 1er janvier 2002 ;
44 M. Delpech (Dominique), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Bordeaux (Gironde), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
45 Mlle Renault (Marie-Hélène), directrice adjointe aux hospices civils de Lyon (Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
46 Mme Hec (Maryvonne), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
47 Mme Romanens (Catherine), directrice du centre hospitalier de Menton (Alpes-Maritimes), à compter du 1er janvier 2002 ;
48 M. Leroye (Gilles), directeur adjoint au centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais), à compter du 1er janvier 2002 ;
49 M. Martin (Jean-Paul), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
50 M. Boyer (Alain), directeur adjoint au centre hospitalier de Cahors (Lot), à compter du 1er janvier 2002 ;
51 Mme Darrieu (Annick), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
52 Mme Pacreau-Ledain (Elisabeth), directrice du centre hospitalier de Sèvres (Hauts-de-Seine), à compter du 1er janvier 2002 ;
53 Mme Briere (Jeanne), directrice adjointe au centre hospitalier de Lisieux (Calvados), à compter du 1er janvier 2002 ;
54 M. Celeste (Christian), directeur du centre hospitalier de Basse-Terre (Guadeloupe), à compter du 1er janvier 2002 ;
55 M. Lefevre (Daniel), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé d'Alençon (Orne), à compter du 1er janvier 2002 ;
56 Mme Williams-Sossler (Corinne), secrétaire générale du syndicat interhospitalier de Poitiers (Vienne), à compter du 1er janvier 2002 ;
57 M. Mikulovic (Michel), directeur adjoint du syndicat interhospitalier d'Oyonnax-Nantua (Ain), à compter du 1er janvier 2002 ;
58 Mme Carroger (Chantal), directrice du centre hospitalier de Decize (Nièvre), à compter du 1er janvier 2002 ;
59 Mme Guiovanna (Yvonne), directrice adjointe au centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
60 M. Lafage (Didier), directeur du centre hospitalier de Castelsarrazin-Moissac (Tarn-et-Garonne), à compter du 1er janvier 2002 ;
61 M. Wildemann (Pierre), directeur du centre hospitalier de Saint-Flour (Cantal), à compter du 1er janvier 2002 ;
62 Mme Lietard (Françoise), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
63 M. Daumur (Bernard), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne), à compter du 1er janvier 2002 ;
64 M. Hotte (Didier), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
65 M. Fruit (Jean-Louis), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Lille (Nord), à compter du 1er janvier 2002 ;
66 M. Leroy (Jean-Pierre), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne), à compter du 1er janvier 2002 ;
67 M. Compagnon (Patrick), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Bordeaux (Gironde), à compter du 1er janvier 2002 ;
68 M. Courbis (Thierry), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault), à compter du 1er janvier 2002 ;
69 M. Coquema (Jean-Claude), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Poitiers (Vienne), à compter du 1er janvier 2002 ;
70 M. Lucas (Alain), directeur adjoint au centre hospitalier de Meulan-Les Mureaux (Yvelines), à compter du 1er janvier 2002 ;
71 M. Richir (Yvon), directeur adjoint au centre hospitalier de Brive (Corrèze), à compter du 1er janvier 2002 ;
72 M. Migaud (Guy), directeur du centre hospitalier de Saint-Junien - Rochechouart (Haute-Vienne), à compter du 1er janvier 2002 ;
73 M. Lubeigt (Roland), directeur du centre hospitalier spécialisé d'Etampes (Essonne), à compter du 1er mars 2002 ;
74 M. Dupont (Bernard), directeur du centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges), à compter du 17 juin 2002 ;
75 Mlle Joly (Brigitte), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
76 M. De Lorme (Philippe), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
77 M. Pernet (Bernard), directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), à compter du 1er janvier 2002 (mis à disposition) ;
78 M. Ochrymczuk (Jean-Jacques), directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Quentin (Aisne), à compter du 1er janvier 2002 ;
79 M. Ansart (Alain), directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret), à compter du 1er janvier 2002 ;
80 M. Aigon (Bernard), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nîmes (Gard), à compter du 1er janvier 2002 ;
81 M. Bleunven (Pierre), directeur de l'hôpital local de Lesneven (Finistère), à compter du 1er janvier 2002 ;
82 M. Laborde (Bernard), directeur du centre hospitalier de Bourganeuf (Creuse), à compter du 1er janvier 2002 ;
83 M. Sauboua (Philippe), directeur du centre hospitalier de Saint-Aignan-Montrichard (Loir-et-Cher), à compter du 1er janvier 2002 ;
84 M. Augier (Sylvain), directeur du centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), à compter du 1er janvier 2002 ;
85 M. Baioni (Daniel), directeur adjoint aux hospices civils de Lyon (Rhône), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
86 Mme Tane (Joëlle), directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé d'Evreux (Eure), à compter du 1er janvier 2002 ;
87 Mlle Fleury (Catherine), directrice de l'hôpital local de Villeneuve-de-Berg (Ardèche), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
88 M. Lacombe (Jean), directeur adjoint au centre hospitalier d'Auch (Gers), à compter du 1er janvier 2002 ;
89 Mlle Ferrette (Chantal), directrice adjointe au centre hospitalier de Troyes (Aube), à compter du 1er janvier 2002 ;
90 M. Poulain (Francis), directeur du centre hospitalier de Vitry-le-François (Marne), à compter du 1er janvier 2002 ;
91 Mme Delcasso-Viguier (Cécile), directrice adjointe au syndicat interhospitalier d'Oyonnax-Nantua (Ain), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
92 Mme Bedier (Pascale), directrice adjointe au centre hospitalier de Poissy-Saint-Germain (Yvelines), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
93 Mme Tagand (Roselyne), directrice adjointe au centre hospitalier de Montélimar (Drôme), à compter du 1er janvier 2002 ;
94 M. Socodiabehere (Pierre), directeur adjoint au centre hospitalier de Niort (Deux-Sèvres), à compter du 1er janvier 2002 ;
95 M. Brabant (Jacques), directeur de l'hôpital local d'Espalion (Aveyron), à compter du 1er janvier 2002 ;
96 M. Barriere (Bernard), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé d'Angoulême (Charente), à compter du 1er janvier 2002 ;
97 M. Ferrant (Hervé), directeur adjoint au centre hospitalier de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), à compter du 1er janvier 2002 ;
98 M. Feugas (Michel), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
99 Mme Gay (Marie-Pascale), directrice adjointe au centre hospitalier d'Agen-et-Nérac (Lot-et-Garonne), à compter du 1er janvier 2002 ;
100 M. Volle (Olivier), directeur adjoint au centre hospitalier de Lons-le-Saunier (Jura), à compter du 1er janvier 2002 ;
101 M. Causse (David), directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
102 M. Cornic (Hervé), directeur adjoint au centre hospitalier de Bretagne Sud à Lorient (Morbihan), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
103 M. Luccio (Gérard), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
104 Mme Nguyen (Thinga), directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle), à compter du 1er janvier 2002 (en service détaché) ;
105 Mme De Wilde (Dominique), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
106 M. De Wilde (Pascal), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
107 Mme Tostivint (Martine), directrice adjointe au centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise), à compter du 1er janvier 2002 ;
108 M. Brousse (Jean-Denis), directeur adjoint au centre hospitalier de Moulins-Yzeure (Allier), à compter du 1er janvier 2002 ;
109 Mlle Nael (Marie-Dominique), directrice adjointe au centre hospitalier du Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis), à compter du 1er janvier 2002 ;
110 M. Baietto (Jean-Marc), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Strasbourg (Bas-Rhin), à compter du 1er janvier 2002 ;
111 M. Madelmont (François), directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Paul (Réunion), à compter du 1er janvier 2002 ;
112 Mme Ulrich (Marie-Agnès), directrice adjointe au centre hospitalier régional de Grenoble (Isère), à compter du 1er janvier 2002 ;
113 M. Morette (Bruno), directeur du centre hospitalier de Redon (Ille-et-Vilaine), à compter du 1er janvier 2002 ;
114 M. Dilly (Jean), directeur du centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux (Nord), à compter du 1er janvier 2002 ;
115 M. Leboucher (Luc), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Quimper (Finistère), à compter du 1er janvier 2002 ;
116 M. Mercier (Daniel), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
117 Mme Josephine (Corinne), directrice adjointe aux hospices civils de Lyon (Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
118 M. Demoury (Denis), directeur du centre de convalescence, cure ou réadaptation de Zuydcoote (Nord), à compter du 1er janvier 2002 ;
119 M. Escan (Albert), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant (Pas-de-Calais), à compter du 1er janvier 2002 ;
120 M. Lucas (Pierre), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Strasbourg (Bas-Rhin), à compter du 1er janvier 2002 ;
121 M. Rigal (Frédéric), directeur adjoint au centre hospitalier de Rodez (Aveyron), à compter du 1er janvier 2002 ;
122 M. Gans (Thierry), directeur adjoint au centre hospitalier de Bourg-en-Bresse (Ain), à compter du 1er janvier 2002 ;
123 Mlle Schneeberger (Claudie), directrice adjointe au centre hospitalier de Fontainebleau (Seine-et-Marne), à compter du 1er janvier 2002 ;
124 Mme Granger (Nicole), directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique), à compter du 1er janvier 2002 ;
125 M. Bernard (Jean-Pierre), directeur adjoint au centre hospitalier de Hyères (Var), à compter du 1er janvier 2002 ;
126 Mme Veniard (Martine), directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Bordeaux (Gironde), à compter du 1er janvier 2002 ;
127 M. Cordonnier (Jean-Paul), directeur adjoint au centre hospitalier de Royan - Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime), à compter du 1er janvier 2002 ;
128 M. Serais (Jacques), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Caen (Calvados), à compter du 1er janvier 2002 ;
129 M. Nivet (Serge), directeur du centre hospitalier spécialisé de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle), à compter du 1er janvier 2002 ;
130 M. Gaquiere (Patrice), directeur adjoint au centre hospitalier du Sud-Francilien (Essonne), à compter du 1er mars 2002 (en service détaché) ;
131 M. Chossat (Philippe), directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
132 M. Lapina (Joseph), directeur du centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
133 Mme Abribat (Lyne), directrice adjointe au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne), à compter du 1er janvier 2002 ;
134 Mlle Baud (Danielle), directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes), à compter du 1er janvier 2002 ;
135 M. Marquillie (Jean-Pierre), directeur du centre hospitalier de Wattrelos (Nord), à compter du 1er janvier 2002 ;
136 M. Mayer (Dominique), directeur adjoint au centre hospitalier de Haguenau (Bas-Rhin), à compter du 1er janvier 2002 ;
137 M. Strauss (Wilfrid), directeur du centre hospitalier de Toul (Meurthe-et-Moselle), à compter du 1er janvier 2002 ;
138 M. Chiche (Patrick), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes), à compter du 1er janvier 2002 ;
139 M. Affret (Jean-Yves), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Brest (Finistère), à compter du 1er janvier 2002 ;
140 M. Guicheteau (Jean), directeur adjoint au centre hospitalier de Noyon (Oise), à compter du 1er janvier 2002 ;
141 M. Mariette (Christian-Louis), directeur adjoint au centre hospitalier de Lisieux (Calvados), à compter du 1er janvier 2002 ;
142 M. Louis (Marc), directeur adjoint au centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher), à compter du 1er janvier 2002 ;
143 Mme Brasleret (Dominique), directrice adjointe au centre hospitalier de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), à compter du 1er janvier 2002 ;
144 M. Fezzi (Jean-Yves), directeur adjoint au centre hospitalier de Chambéry (Savoie), à compter du 1er janvier 2002 ;
145 Mlle Caze (Ange-Marie), directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Quentin (Aisne) à compter du 1er janvier 2002 ;
146 Mme Lelong-Odier (Claude), directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, à compter du 1er janvier 2002 ;
147 Mme Richard-Gresle (Véronique), directrice adjointe aux hospices civils de Lyon (Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
148 M. Dossmann (Marcel), directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle), à compter du 1er janvier 2002 ;
149 M. Chaze (Christian), directeur adjoint au centre hospitalier de Montluçon (Allier), à compter du 1er janvier 2002 ;
150 Mlle Blanchon (Annie), directrice adjointe au centre hospitalier de Bagnols-sur-Cézé (Gard), à compter du 1er janvier 2002 ;
151 M. Bourgine (Philippe), directeur adjoint au centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines), à compter du 1er janvier 2002 ;
152 M. Lenfant (Frank), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Rouffach (Haut-Rhin), à compter du 1er janvier 2002 ;
153 Mme Duchillier (Anne-Marie), directrice adjointe au centre hospitalier de Niort (Deux-Sèvres), à compter du 1er janvier 2002 ;
154 M. Fradet (Eric), directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Montpon-Menestérol (Dordogne), à compter du 1er janvier 2002 ;
155 Mme Blanquet (Brigitte), directrice adjointe au centre hospitalier de Montauban (Tarn-et-Garonne), à compter du 1er janvier 2002 ;
156 M. Wilmann Courteau (Laurent), directeur adjoint au centre hospitalier d'Avignon (Vaucluse), à compter du 1er janvier 2002 ;
157 M. Estienne (Nicolas), directeur du centre hospitalier de Givors (Rhône), à compter du 1er janvier 2002 ;
158 M. Lambert (Christian), directeur du centre hospitalier de Bergerac (Dordogne), à compter du 1er janvier 2002.