Arrêté du 27 mai 2002 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Version INITIALE

NOR : DEVE0210216A

Texte n°72


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter :
    Les coopératives agricoles alimentaires, industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricole :
    Suppléant : M. Hubert Borel, en remplacement de M. Gilles Grand Pierre ;
    Les industries mécaniques :
    Titulaire : M. Patrick Olie, en remplacement de M. Jean-Claude Vincent ;
    Les sociétés d'aménagement régional :
    Titulaire : M. Ghislain Weisrock, en remplacement de M. Patrick Guilhaudin.