Arrêté du 27 mai 2002 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

Version INITIALE

NOR : DEVE0210217A

Texte n°73


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :
    Les milieux socioprofessionnels :


    Région Bourgogne


    Titulaire : M. Michel Soyer, en remplacement de M. André Thomas.
    Suppléant : M. Gérard Guidot, en remplacement de Mme Bernadette Daguin.


    Région Centre


    Titulaire : M. François Vanier, en remplacement de M. Philippe Lirochon.


    Région Champagne-Ardenne


    Titulaire : M. Yannick Fassaert, en remplacement de M. Jacques Heydecker.
    Suppléant : M. Philippe Baudet, en remplacement de M. Jacques Bozzolini.


    Région Ile-de-France


    Titulaire : M. André Clappier, en remplacement de M. Philippe Levaux.
    Suppléant : M. Alain Demaizière, en remplacement de M. Jean-Michel Andreassian.


    Région Basse-Normandie


    Titulaire : M. Daniel Genissel, en remplacement de M. Rémi Bailhache.


    Région Haute-Normandie


    Titulaire : M. Patrick Barbosa, en remplacement de M. Jacques Bocquet.
    Suppléant : M. Jean-Claude Malo, en remplacement de M. Patrick Barbosa.


    Région Picardie


    Titulaire : M. Serge Carmine, en remplacement de M. André Hervé.
    Suppléant : M. Joël Cottart, en remplacement de M. Ivan de la Maisonneuve.
    Les représentants des usagers :


    Coopératives agricoles


    Titulaire : M. Claude Granjon, en remplacement de Mme Isabelle Lesage.


    Industrie du pétrole


    Suppléant : M. Jean-Pierre Lagalland, en remplacement de M. Alain Salomon.
    Les collectivités territoriales :


    Ententes interdépartementales


    Titulaire : M. Jean-Marc Teissier.
    Suppléant : M. René Delcourt.