Art. 1er. - L'université de Saint-Etienne est habilitée à délivrer le titre d'ingénieur diplômé de l'Institut supérieur des techniques avancées de l'université de Saint-Etienne, dans la spécialité électronique et optique, qui se substitue à la spécialité génie physique et instrumentation, et dans la spécialité télécommunications et réseaux, au titre de la formation initiale sous statut d'étudiant et au titre de la formation continue.

Art. 2. - L'habilitation est accordée pour une durée de quatre ans, à compter de la rentrée de 1999.

Art. 3. - Le titre d'ingénieur diplômé mentionné à l'article 1er ci-dessus prend la dénomination :

Ingénieur diplômé de l'Institut supérieur des techniques avancées de l'université de Saint-Etienne, spécialité électronique et optique ;

Ingénieur diplômé de l'Institut supérieur des techniques avancées de l'université de Saint-Etienne, spécialité télécommunications et réseaux.

Art. 4. - L'arrêté du 31 octobre 1991 portant création du diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des techniques avancées de l'université de Saint-Etienne est abrogé.

Art. 5. - La directrice de l'enseignement supérieur et le président de l'université de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.