Arrêté du 19 novembre 1999 portant nomination au Comité national de la conchyliculture

Version INITIALE

NOR : AGRM9902544A

Texte n°70

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 19 novembre 1999, sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

    Groupe Production

    I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)

    a) Représentants des sections régionales

    Bretagne Nord :

    M. Percevault (Maurice), suppléant, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).

  • b) Ouvriers conchylicoles

    M. Le Menac'h (Adrien), titulaire ; M. Lazarbal (Serge), suppléant.

  • d) Représentants des écloseurs

    M. Leborgne (Yves), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.

  • II. - Secteur II (moules et autres coquillages)

    2. Vénériculture

    M. Chellet (Pascal), titulaire, en remplacement de M. Leborgne (Yves) ; M. Le Moine (Didier), suppléant.

  • Secteur III

    Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues

    Normandie-mer du Nord :

    M. Louis (Thierry), titulaire ; M. Taillepied (André-Gilles), suppléant.

    Bretagne Nord-Bretagne Sud :

    M. Le Moal (Marcel), titulaire ; M. Yvon (Jean-Noël), suppléant.

    Ré-Centre ouest :

    M. Bobinet (Thierry), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.

    Marennes-Oléron :

    M. Nouge (Jean), titulaire ; M. Coustaud (Jean-Claude), suppléant.

    Arcachon-Aquitaine :

    M. Beguilhas (Sébastien), titulaire ; M. Laban (Olivier), suppléant.

    Méditerranée :

    Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement.

  • Groupe commerce et industrie

    a) Représentants du commerce : grossistes,

    poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces

    Zone I :

    M. Jessel (Pierre), titulaire, en remplacement de M. Charron (Louis) ; M. Vignas (Janick), suppléant, en remplacement de M. Jessel (Pierre).

    M. Duret (Marc), titulaire, en remplacement de M. Petrich (René) ; M. Claustre (Pierre), suppléant, en remplacement de M. Cayre (Daniel).

    Zone II :

    Mme Helias (Annie), titulaire, en remplacement de M. David (Hypolite) ; M. Bon (Laurent), suppléant, en remplacement de M. Le Boulicaut (Jean-Yves).

    Zone III :

    M. Vanderkelen (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Petouin (Richard) ; M. Ziegler (Rodolphe), suppléant, en remplacement de M. Vanderkelen (Philippe).

    Zone IV :

    M. Montet (Cyprien), suppléant, en remplacement de M. Jegoud (Yvon).

    M. Moute (Daniel), titulaire, en remplacement de M. Constandas (Marc).

    Zone VI :

    M. Rogge (Alexander), suppléant, en remplacement de M. Le Cardinal (Jacques).

    Le mandat des personnes nommées par le présent arrêté expirera à la même date que celui des membres du conseil du Comité national de la conchyliculture nommés par l'arrêté du 25 mars 1997.