Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 30 mars 1999 :
1o L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des infirmiers, lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignants, membres en qualité d'aides-soignants, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Hueber (Claudine) ;
« Suppléant : M. Barboza (José) »,
Par :
« Titulaire : Mme Hueber (Claudine) ;
« Suppléante : Mme Berland (Brigitte) ».
II. - A la commission des puéricultrices, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Chan Ngan Chuck (Suzanne) ;
« Suppléante : Mme Kracher (Sylvie) »,
Par :
« Titulaire : Mme Kracher (Sylvie) ».
Membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale autonome (FNA) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Fraisse (Andrée) ;
« Suppléante : Mme Spessato (Sylvie) »,
Par :
« Titulaire : Mme Levavasseur (Yvette) ;
« Suppléante : Mme Spessato (Sylvie) ».
III. - A la commission des ergothérapeutes, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Belliard (Hervé) ;
« Suppléant : M. Gasnier (Didier) »,
Par :
« Titulaire : M. Gasnier (Didier) ;
« Suppléant : M. Belliard (Hervé) ».
IV. - A la commission des psychomotriciens, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Suchecki (Martine) ;
« Suppléant : M. Lamothe (Jacques) »,
Par :
« Titulaire : Mme Suchecki (Martine) ;
« Suppléant : M. Pijulet (Armand) ».
V. - A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale, membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Billon (Bernard) ;
« Suppléante : M. Vincent (Gérard) »,
Par :
« Titulaire : M. Billon (Bernard) ;
« Suppléante : Mme Briffault (Martine) ».
2o L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Membres représentant chacune des commissions spécialisées, élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles :
a) Commission des infirmiers :
Remplacer :
« Titulaire : Mme Gardies (Marie-Gentile) ;
« Suppléante : Mme Renoir (Andrée) »,
Par :
« Titulaire : Mme Moncet (Marie-Claude) ;
« Suppléante : Mme Renoir (Andrée) ».
b) Commission des masseurs-kinésithérapeutes :
Remplacer :
« Titulaire : M. Vleminckx (Jacques) ;
« Suppléant : M. Léger (Bernard) ».
Par :
« Titulaire : M. David (Jean-Paul) ;
« Suppléant : M. Léger (Bernard) ».
Arrêté du 30 mars 1999 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales et l'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
NOR : MESP9921095A