Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - ARMEE DE TERRE
Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 1999
Au grade de général de division
M. le général de brigade Gaubert (François, Xavier, Antoine, Adolphe).
M. le général de brigade Raffenne (Jean-Paul, Armand).
M. le général de brigade Vincent (Jean-Louis).
M. le général de brigade Morane (Jean-Pierre, Michel, Robert).
M. le général de brigade Drugeot (Bernard, Eugène, Marcel, André).
Au grade de général de brigade
M. le colonel de l'artillerie Hasselmann (Jean-Louis, Michel).
M. le colonel de l'infanterie Fournier (Henry-Jean, Georges).
M. le colonel des transmissions Bascouzaraix (André, Joseph).
M. le colonel du génie Durin (Yves, Jean, François).
M. le colonel du corps technique et administratif Waymel (Roland, Louis).
Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 1999
M. le colonel de l'armée blindée et de la cavalerie Fourniol (Michel, Yves).
M. le colonel des transmissions Couton (Michel, Jean, Antoine).
Pour prendre rang du 10 janvier 1999
M. le colonel de l'infanterie Pouillart (François, Pierre, Donat).
Pour prendre rang du 13 janvier 1999
M. le colonel du cadre spécial Schuller (Claude).
Pour prendre rang du 22 janvier 1999
M. le colonel du train Pelou (Pierre, Roger).
Pour prendre rang du 27 janvier 1999
M. le colonel des troupes de marine Lepeltier (Thierry).
Pour prendre rang du 31 janvier 1999
M. le colonel de l'infanterie Breg (Hubert, Xavier).
M. le colonel de l'infanterie Gouachon (Philippe, Bernard, Jean-Marie).
B. - MARINE NATIONALE
Art. 3. - Sont promus dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 1999
M. le contre-amiral Martin (Christian, Edouard, Célestin).
M. le contre-amiral Olhagaray (Michel, Jean, Ferdinand).
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 4. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 1999
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Choplin (Bernard, Maurice).
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Haigneré (Jean-Pierre, Maurice, Michel, André).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Rémy (Bernard, Guy).
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Pencalet (Joseph, Eugène).
Pour prendre rang du 1er février 1999
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Schneider (Jean-Serge, André).
Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er février 1999
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air di Martino (André, Georges).
Pour prendre rang du 9 février 1999
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Gaborit (Gaston, Victor, Louis, Georges).
Art. 6. - Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 1999
M. le colonel du corps des officiers de l'air Laine (Georges, Jean).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Beaudru (Charles, Maurice).
Pour prendre rang du 16 février 1999
M. le colonel du corps des officiers de l'air Michel (Denis, Firmin).
Art. 7. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Le Bourdonnec (Roland) est nommé directeur du centre d'enseignement supérieur aérien.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel) est nommé chef de la division « relations extérieures » de l'état-major des armées à compter du 15 janvier 1999.
D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 8. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 1999
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Landes (Jacques, Serge).
Art. 9. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 1999
A M. le médecin chef des services de classe normale Pagliano (Gérard, Francis).
Art. 10. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Lamberton (Alain) est nommé directeur du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et en circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er janvier 1999.
Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er février 1999
A M. le médecin chef des services de classe normale Passicos (Jean, Bernard).
E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Art. 12. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 1999
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Mortreux (Didier, Christian, Xavier).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Haberer (Dominique, Alphonse, Michel).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Sellier de Chézelles (Nicolas, Marie, Antoine).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Fréson (Jean-Louis, Désiré).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Thuillier (Daniel, André).
Art. 13. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Plane (Denis, Marie, Bertrand) est nommé chef du service technique des technologies communes de la direction des systèmes de forces et de la prospective à compter du 1er février 1999.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Flori (François, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er janvier 1999.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bongrand (Jacques, Gilbert) est chargé de la sous-direction technique de la direction du renseignement militaire à compter du 1er février 1999.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Poupart (Jean, Baptiste) est chargé de la sous-direction de l'administration des moyens et des affaires générales de la direction de la gestion et de l'organisation à compter du 1er janvier 1999.
Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 décembre 1998.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard