Arrêté du 13 janvier 2000 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE0090023A

Texte n°80

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 janvier 2000, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers au titre des industries de papiers-cartons et celluloses:

    Suppléant : M. Brument (Dominique), en remplacement de M. Tournoux (Jean-Claude).