Arrêté du 26 août 1997 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 2 (Contrôle général des armées), paragraphe II, au 3o :
    Au lieu de : < < M. le contrôleur général des armées Jean-Robert Rebmeister > >, lire : < < M. le contrôleur des armées Franck Sudon > >.
    II. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
    1o A l'article 16 (Chef d'état-major de l'armée de terre) :
    Au lieu de < < M. le général Patrick Henry > >, lire < < M. le général André Ranson > > ;
    2o A l'article 19, paragraphe I :
    a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le général André d'Anselme > >, lire < < M. le général Jean Wirth > > ;
    b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le général Michel Brugnon > >, lire < < M. le général Bertrand Dumont > > (à compter du 15 septembre 1997) ;
    3o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I : 1o Au A (Armée de terre) :
    a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau,
    colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : < < M. Jacques Gombeaud, administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur > >, lire : < < M. Jacques Gombeaud, administrateur civil, sous-directeur > > ;
    b) Au III (Direction du génie), tableau :
    A la colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le général Bernard Devaux > >, lire < < M. le général Pierre Novello > > ;
    A la colonne Suppléants :
    Au lieu de < < M. le général Gérard Coulon > >, lire < < M. le général Richard Lefevre > > ;
    c) Au V (Direction des transmissions), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le général Jean-Claude Egretaud > >, lire < < M. le général Gwénaël Rolland > > ;
    Au lieu de < < M. le colonel Alain Boyer > >, lire < < M. le colonel Jacques Puigbo > > ;
    2o Au B (Marine), au II (Direction du commissariat de la marine), tableau,
    colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le commissaire général Yves Bourdais > >, lire < < M. le commissaire général Bernard de Cadenet > > ;
    3o Au C (Armée de l'air), au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants :
    Au lieu de : < < Mme le commissaire commandant Maguelonne Frison-Roche > >,
    lire : < < M. le commissaire lieutenant Jean-Michel Charzat > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 26 août 1997.

Alain Richard