Arrêté du 9 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 octobre 1997, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté.

    a) Représentants du régime général de sécurité sociale


    Titulaires :
    M. Spaeth (Jean-Marie) ;
    M. Honoré (Alain) ;
    M. Mallet (Jean-Claude) ;
    M. Georgeon (Dominique) ;
    Mme Baffoy (Marie-Josée) ;
    M. Latil (Philippe).
    Suppléants :
    M. Hoguet (André) ;
    Mme Viguier (Michèle) ;
    M. Rames (Ange-Marie) ;
    Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;
    M. Tissie (Georges) ;
    M. Rouchy (Gérard).


  • b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
    Titulaires :
    M. Droulin (Maurice), administrateur ;
    M. Lenoir (Daniel), directeur général.
    Suppléants :
    M. Juilhard (Jean-Marc), administrateur ;
    M. Violet (Christian), directeur.


  • c) Représentants de la Caisse autonome nationale

    de la sécurité sociale dans les mines


    Titulaire :
    M. Legrand (Patrice), directeur.
    Suppléant :
    M. Daniel (Jean-Marc), directeur adjoint.


  • d) Représentants de la Caisse autonome nationale

    de compensation d'assurance vieillesse des artisans


    Titulaire :
    M. Chauvier (Lucien), directeur général.
    Suppléant :
    M. Pardineille (Eric), directeur général adjoint.


  • e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse,
    invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
    Titulaire :
    M. Jammet (Jean-Jacques), directeur général.
    Suppléant :
    M. Dubost (Pierre), directeur.


  • f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
    Titulaire :
    M. Postel-Vinay (Daniel), directeur général.
    Suppléant :
    M. Rivière (Pascal), chargé de la sous-direction des ressources humaines.


  • g) Deux personnes qualifiées désignées

    par le ministre chargé de la sécurité sociale


    M. Linsolas (Roger), inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales.
    Mme Fontaine (Martine), directeur de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale.


  • h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves

  • i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
    Titulaire :
    M. Montolar (Jean-Pierre), élève de la 36e promotion.
    Suppléant :
    M. Escudier (Jean-Baptiste), élève de la 36e promotion.