- Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 octobre 1997, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté.
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires :
M. Spaeth (Jean-Marie) ;
M. Honoré (Alain) ;
M. Mallet (Jean-Claude) ;
M. Georgeon (Dominique) ;
Mme Baffoy (Marie-Josée) ;
M. Latil (Philippe).
Suppléants :
M. Hoguet (André) ;
Mme Viguier (Michèle) ;
M. Rames (Ange-Marie) ;
Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;
M. Tissie (Georges) ;
M. Rouchy (Gérard). - b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires :
M. Droulin (Maurice), administrateur ;
M. Lenoir (Daniel), directeur général.
Suppléants :
M. Juilhard (Jean-Marc), administrateur ;
M. Violet (Christian), directeur. c) Représentants de la Caisse autonome nationale
de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire :
M. Legrand (Patrice), directeur.
Suppléant :
M. Daniel (Jean-Marc), directeur adjoint.d) Représentants de la Caisse autonome nationale
de compensation d'assurance vieillesse des artisans
Titulaire :
M. Chauvier (Lucien), directeur général.
Suppléant :
M. Pardineille (Eric), directeur général adjoint.- e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse,
invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire :
M. Jammet (Jean-Jacques), directeur général.
Suppléant :
M. Dubost (Pierre), directeur. - f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Titulaire :
M. Postel-Vinay (Daniel), directeur général.
Suppléant :
M. Rivière (Pascal), chargé de la sous-direction des ressources humaines. g) Deux personnes qualifiées désignées
par le ministre chargé de la sécurité sociale
M. Linsolas (Roger), inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales.
Mme Fontaine (Martine), directeur de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale.h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves
- i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
Titulaire :
M. Montolar (Jean-Pierre), élève de la 36e promotion.
Suppléant :
M. Escudier (Jean-Baptiste), élève de la 36e promotion.
Arrêté du 9 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
NOR : MESS9723209A