Arrêté du 11 août 1997 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Version INITIALE

NOR : ATEN9760331A

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 août 1997, l'arrêté du 18 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié de la façon suivante :
    Députés :


    M. François Cuillandre (suppléant : M. Vincent Peillon) ;
    Mme Christine Lazerges ;
    M. Michel Vaxes (suppléant : M. François Deluga),
    en remplacement de :
    M. Ambroise Guellec (suppléant : M. René Couveinhes) ;
    M. Jean-Louis Léonard (suppléant : M. Arnaud Cazin d'Honincthun) ;
    M. Dominique Bussereau (suppléant : M. Jérôme Bignon).

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