Art. 1er. - Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement comprend :
- le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;
- le bureau de la gestion des carrières ;
- le bureau de la gestion du recrutement ;
- le bureau du personnel militaire des armées.

Art. 3. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier comprend :
- le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;
- le bureau de la gestion des carrières ;
- le bureau de la gestion du recrutement ;
- le bureau des effectifs.

Art. 4. - La sous-direction de la formation comprend :
- le bureau de la politique de la formation ;
- le bureau de la gestion des organismes de formation ;
- le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs.

Art. 5. - La sous-direction des affaires générales et sociales comprend :
- le bureau du personnel civil ;
- le bureau du personnel militaire ;
- le bureau de la politique des rémunérations ;
- le bureau des affaires financières ;
- le bureau des affaires sociales ;
- le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.

Art. 6. - La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants :
- le centre d'enseignement et de formation d'Arcueil ;
- les centres de formation de Bourges, de Latresne et de Villebon ;
- le centre interarmées de formation de Rochefort ;
- les écoles de formation technique de Brest, de Cherbourg, de Lorient et de Toulon ;
- les écoles techniques normales de l'armement de Bourges, de Brest et de Paris.

Art. 7. - L'arrêté du 7 février 1995 relatif à l'organisation de la direction de l'administration et des ressources humaines est abrogé.

Art. 8. - Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.