- Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications et du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 31 janvier 1997, l'arrêté du 20 avril 1994 portant nomination des membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques est modifié ainsi qu'il suit :
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau :
M. Champion (Jean-Pierre), Fédération française de voile, en remplacement de M. Monneron (Jean-Louis) ;
M. Moreau (Roger), Fédération française motonautique, en remplacement de M. Chalvidant (Jean).
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance, dont un représentant le tourisme fluvial :
M. Heckly (Pierre-Paul), Yacht-Club de France, en remplacement de M. Carn (François).
3. Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence particulière :
M. Daher (Guy), architecte, en remplacement de M. Linski (Marc).
Arrêté du 31 janvier 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
NOR : EQUK9601527A