Arrêté du 17 janvier 1997 portant nomination à la commission de génie génétique

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 17 janvier 1997, sont nommés membres de la commission de génie génétique :
    Sur proposition du ministre chargé de la recherche :
    M. Devauchelle (Gérard) ;
    M. Gaillardin (Claude-Michel) ;
    M. Houdebine (Louis-Marie) ;
    M. Zalta (Jean-Pierre).
    Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :
    M. Alabouvette (Claude) ;
    M. Brygoo (Yves) ;
    M. Chupeau (Yves) ;
    M. Simonet (Pascal).
    Sur proposition du ministre chargé de la santé :
    Mme Briand (Pascale) ;
    M. Dormont (Dominique) ;
    M. Drillien (Robert) ;
    M. Grimont (Patrick).
    Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
    M. Boireau (Pascal).
    Sur proposition du ministre chargé de la consommation :
    M. Pernodet (Jean-Luc).
    Sur proposition du ministre chargé de la défense :
    M. Binder (Patrice).
    Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
    M. Patte (Jean-Claude).
    Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
    M. Samarut (Jacques).
    Sur proposition du ministre chargé du travail :
    M. Heard (Jean-Michel).