- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 17 janvier 1997, sont nommés membres de la commission de génie génétique :
Sur proposition du ministre chargé de la recherche :
M. Devauchelle (Gérard) ;
M. Gaillardin (Claude-Michel) ;
M. Houdebine (Louis-Marie) ;
M. Zalta (Jean-Pierre).
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :
M. Alabouvette (Claude) ;
M. Brygoo (Yves) ;
M. Chupeau (Yves) ;
M. Simonet (Pascal).
Sur proposition du ministre chargé de la santé :
Mme Briand (Pascale) ;
M. Dormont (Dominique) ;
M. Drillien (Robert) ;
M. Grimont (Patrick).
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
M. Boireau (Pascal).
Sur proposition du ministre chargé de la consommation :
M. Pernodet (Jean-Luc).
Sur proposition du ministre chargé de la défense :
M. Binder (Patrice).
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
M. Patte (Jean-Claude).
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
M. Samarut (Jacques).
Sur proposition du ministre chargé du travail :
M. Heard (Jean-Michel).
Arrêté du 17 janvier 1997 portant nomination à la commission de génie génétique
NOR : MENH9602561A