Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE

NOR : JUSB9610333A

  • Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 septembre 1996, les agents dont les noms suivent sont, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, nommés régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées :

    Cour d'appel de Douai

    Tribunal de grande instance d'Arras


    Régisseur titulaire : M. Quenson (Christian), agent administratif de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Henot (Elisabeth), épouse Ansquin, agent administratif de 2e classe.


  • Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe


    Régisseur titulaire : Mme Besin (Brigitte), épouse Ducourneau, agent administratif de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Magnie (Ginette), épouse Delva, agent administratif de 1re classe.


  • Tribunal de grande instance de Béthune


    Régisseur titulaire : Mme Tellart, née Deleplace (Andrée), greffier du troisième grade.
    Régisseur suppléant : M. Masclef (Jean-Claude), adjoint administratif principal de 1re classe.


  • Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer


    Régisseur titulaire : Mlle Beaugrand (Marie-Paule), adjoint administratif.
    Régisseur suppléant : Mlle Vasseur (Corinne), adjoint administratif.


  • Tribunal de grande instance de Cambrai


    Régisseur titulaire : Mlle Mairesse (Nathalie), adjoint administratif.
    Régisseur suppléant : Mme Waligun (Colette), épouse Duez, greffier du troisième grade.


  • Tribunal de grande instance de Douai


    Régisseur titulaire : Mme Philipps (Fabienne), épouse Anderlin, agent administratif de 1re classe.
    Régisseur suppléant : Mme Desmons-Decarpentry (Marie-Claude), adjoint administratif.


  • Tribunal de grande instance d'Hazebrouck


    Régisseur titulaire : Mlle Thorez (Sylvie), agent administratif de 2e classe.
    Régisseur suppléant : M. Bourdon (Henri), greffier du troisième grade.


  • Tribunal de grande instance de Lille


    Régisseur titulaire : Mme Copin (Marie-Françoise), greffier du troisième grade.
    Régisseur suppléant : Mme Mislanghe (Régine), épouse Lesot, adjoint administratif principal de 2e classe.


  • Tribunal de grande instance de Saint-Omer


    Régisseur titulaire : Mme Huck (Michèle), épouse Pelerin, greffier du deuxième grade.
    Régisseur suppléant : M. Sourd (Henri), adjoint administratif.


  • Tribunal de grande instance de Valenciennes


    Régisseur titulaire : Mlle Blary (Bernadette), greffier du troisième grade. Régisseur suppléant : Mlle Bajot (Edith), agent administratif de 2e classe.

  • Tribunal d'instance d'Arras


    Régisseur titulaire : Mme Pruneau (Jocelyne), épouse Lancry, adjoint administratif.
    Régisseur suppléant : Mlle Bourgois (Sylvie), greffier du troisième grade.



  • Tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe


    Régisseur titulaire : Mme Demade-Goblet (Brigitte), adjoint administratif.
    Régisseur suppléant : Mlle Prove (Catherine), agent administratif de 2e classe.


  • Tribunal d'instance de Béthune


    Régisseur titulaire : Mme Malengros (Sylvie), agent administratif de 1re classe.
    Régisseur suppléant : Mlle Boddaert (Nicole), agent administratif de 2e classe.


  • Tribunal d'instance de Calais


    Régisseur titulaire : Mme Fasquel (Jacqueline), épouse Raingard, agent administratif de 1re classe.
    Régisseur suppléant : Mme Bailly (Brigitte), épouse Brunelle, agent administratif de 2e classe.


  • Tribunal d'instance de Cambrai


    Régisseur titulaire : Mme Boudaliez (Andrée), épouse Giausseran, agent administratif de 1re classe.
    Régisseur suppléant : Mlle Boschet (Annie), adjoint administratif principal de 1re classe.


  • Tribunal d'instance de Carvin


    Régisseur titulaire : Mme Carton (Michèle), épouse Carbonnier, agent administratif de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Lenotte (Marie-Dominique), épouse Mesnage,
    greffier du troisième grade.


  • Tribunal d'instance de Douai


    Régisseur titulaire : Mme Screve (Marie-Christine), épouse Chapron, adjoint administratif principal de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Mortelette (Roselyne), épouse Loyez, greffier du troisième grade.


  • Tribunal d'instance de Dunkerque


    Régisseur titulaire : Mme Huby (Christiane), épouse Vittu, agent administratif de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Bogaert (Ange-Marie), épouse Beyaert, agent administratif de 1re classe.


  • Tribunal d'instance d'Hazebrouck



    Régisseur titulaire : Mme Dumur (Charline), épouse Verhaeghe, adjoint administratif principal de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Masclin (Josée), épouse Goddalis, greffier du troisième grade.


  • Tribunal d'instance d'Houdain


    Régisseur titulaire : M. Viard (Alain), adjoint administratif principal de 1re classe.
    Régisseur suppléant : M. Voisin (Bernard), greffier du troisième grade.


  • Tribunal d'instance de Lens


    Régisseur titulaire : M. Bequaert (Jean-Jacques), adjoint administratif principal de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Zboralski (Micheline), épouse Wibaut, adjoint administratif.


  • Tribunal d'instance de Lille


    Régisseur titulaire : M. Landrieu (Jean-Claude), adjoint administratif principal de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Platiau (Eliane), épouse Eloy, adjoint administratif principal de 2e classe.


  • Tribunal d'instance de Maubeuge


    Régisseur titulaire : Mme Briatte (Dominique), épouse Haye, agent administratif de 1re classe.
    Régisseur suppléant : Mme Joly (Evelyne), épouse Daime, greffier du troisième grade.


  • Tribunal d'instance de Roubaix


    Régisseur titulaire : Mme Ryba (Fabienne), épouse Lefebure, agent administratif de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mlle Beugnet (Corinne), greffier du troisième grade.


  • Tribunal d'instance de Saint-Omer


    Régisseur titulaire : Mlle Outtier (Thérèse), adjoint administratif principal de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Oncle (Chantal), épouse Brochard, agent administratif de 2e classe.


  • Tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise


    Régisseur titulaire : Mme Clery (Jocelyne), épouse Gardez, agent administratif de 1re classe.
    Régisseur suppléant : Mme Brebion (Evelyne), épouse Soyez, agent administratif de 1re classe.


  • Tribunal d'instance de Tourcoing


    Régisseur titulaire : Mme Desreumeaux (Marie-Christine), épouse Casaert,
    adjoint administratif principal de 1re classe.
    Régisseur suppléant : Mme Pollart (Marie-Agnès), épouse Perus, agent administratif de 2e classe.


  • Greffe détaché de Denain


    Régisseur titulaire : Mme Larcanche (Nadine), épouse Leporc, agent administratif principal de 2e classe.
    Régisseur suppléant : Mme Sauvage (Claudine), épouse Defert, adjoint administratif.



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