Arrêté du 11 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 12 janvier 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins

Version INITIALE

Le ministre de l'environnement,
Vu les articles L. 241-5, R. 241-15 à R. 241-20 du code rural ;
Vu le décret no 73-378 du 27 mars 1973, modifié par les décrets no 76-1059 du 22 novembre 1976 et no 91-1074 du 16 octobre 1991, créant le Parc national des Ecrins ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 12 janvier 1996 susvisé est modifié comme suit :
    Au paragraphe 1o Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement :
    Le ministre chargé de l'éducation :
    Remplacer :
    < < Le recteur de l'académie d'Aix-en-Provence ou son représentant ; > > Par :
    < < Le recteur de l'académie d'Aix-Marseille ou son représentant ; > >.
    Au paragraphe 2o Représentants des collectivités territoriales et locales : Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
    Remplacer :
    < < M. Davin (Lucien), maire de Châteauroux ; > > Par :
    < < M. Davin (Lucien), maire de Châteauroux-les-Alpes ; > >.
    Au paragraphe 3o Personnalités nommées comme suit :
    Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
    Remplacer :
    < < M. Dolfuss (Olivier) ; > > Par :
    < < M. Dollfus (Olivier) ; > >.
    Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement,
    après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de :
    Protection de la nature et de l'environnement :
    Remplacer :
    < < M. Michel (Samuel), président du centre régional des animaux vertébrés ; > > Par :
    < < M. Michel (Samuel), président du centre de recherche alpin sur les vertébrés ; > >.
    Activités de plein air :
    Remplacer :
    < < M. Douillet (Roland), président du comité départemental de montagne et de l'escalade ; > > Par :
    < < M. Douillet (Roland), président du comité départemental de la montagne et de l'escalade de l'Isère ; > >.
    Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc :
    Remplacer :
    < < M. Martin (Roger), président du Syndicat national des guides de montagne ; > > Par :
    < < M. Martin (Roger), président du bureau des guides et accompagnateurs de Briançon ; > >.


  • Art. 2. - Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 décembre 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

M. Sanson