Arrêté du 16 octobre 1996 portant inscription des médicaments visés à l'article L. 601-2 du code de la santé publique sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

Version INITIALE

Le ministre du travail et des affaires sociales,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 601-2 et L.
618,
Arrête :

  • Art. 1er. - La liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.


  • Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.




  • A N N E X E

    (44 inscriptions)


    Les médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation en application de l'article L. 601-2 du code de la santé publique cités ci-après sont inscrits sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités.
    Lorsqu'un médicament obtient une autorisation de mise sur le marché, la présente inscription conserve sa validité dans l'attente de la décision relative à l'agrément au titre de l'autorisation de mise sur le marché.
    Toutefois, à compter de la décision d'autorisation de mise sur le marché, les libellés figurant ci-après sont remplacés par ceux figurant à l'autorisation de mise sur le marché.
    Sont inscrits sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les médicaments suivants :
    589 067-1 Digidot 80 mg (anticorps antidigitaliques de mouton), lyophilisat pour perfusion (IV) en flacon (6) (laboratoires Boehringer Mannheim).
    589 086-6 Flolan 0,5 mg (époprosténol), lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV) 0,5 mg de lyophilisat en flacon + 50 ml de solution en flacon + filtre stérile à usage unique (laboratoires Glaxo Wellcome).
    589 080-8 Imuran 50 mg (azathioprine), lyophilisat pour usage parentéral (IV) (laboratoires Glaxo Wellcome).
    589 076-0 Lanvis 40 mg (thioguanine), comprimé (25 comprimés en flacon) (laboratoires Glaxo Wellcome).
    589 078-3 Metopirone 250 mg (metyrapone), capsule (50 capsules en flacon) (laboratoires Ciba Geigy).
    589 068-8 Monoxyde d'azote médical Aga Medical 300 ppm mole/mole (monoxyde d'azote), gaz pour inhalation en bouteille, bouteille de 20 l en aluminium munie d'un robinet en acier inoxydable avec raccord de sortie (laboratoires Aga Medical).
    589 057-6 Monoxyde d'azote médical Air Liquide Santé 225 ppm mole/mole (monoxyde d'azote), gaz pour inhalation en bouteille, bouteille de 20 l en acier munie d'un robinet en acier inoxydable avec raccord de sortie (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
    589 055-3 Monoxyde d'azote médical Air Liquide Santé 450 ppm mole/mole (monoxyde d'azote), gaz pour inhalation en bouteille, bouteille de 20 l en acier munie d'un robinet en acier inoxydable avec raccord de sortie (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
    589 077-7 Myleran 2 mg (busulfan), comprimé (25 comprimés en flacon) (laboratoires Glaxo Wellcome).
    589 082-0 Nepressol 25 mg injectable (dihydralazine mésilate), lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), 25 mg de lyophilisat en flacon + 2 ml de solution en flacon (laboratoires Ciba Geigy).
    589 095-5 Ticovac (vaccin contre la méningo-encéphalite à tiques), suspension injectable (IM) seringue pré-remplie de 0,5 ml, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance).
    589 096-1 Ticovac (vaccin contre la méningo-encéphalite à tiques), suspension injectable (IM) seringue pré-remplie de 0,5 ml, boîte de 10 (laboratoires Immunofrance).
    589 097-8 Ticovac (vaccin contre la méningo-encéphalite à tiques), suspension injectable (IM) seringue pré-remplie de 0,5 ml, boîte de 100 (laboratoires Immunofrance).
    589 036-9 Solution d'albumine humaine à 20 p. 100 enfants et nouveau-nés LFB, solution injectable IV, 10 ml de solution en flacon (verre) (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 017-4 Alfalastin 1 g/30 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 30 ml de solution en flacon verre,
    boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 016-8 Aclotine 1000 U.I./10 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 10 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 015-1 Aclotine 500 U.I./5 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 5 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 035-2 Kaskadil 20 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 20 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 034-6 Kaskadil 10 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 10 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 043-5 Tissucol Kit 1 ml, lyophilisats et solutions pour colle pour usage chirurgical, lyophilisats en flacon (verre) + solutions en flacon (verre) et 1 nécessaire de préparation et d'application comprenant 4 seringues (polypropylène) avec raccord mélangeur et aiguille de prélèvement à pointe mousse, en présentation de 1 ml, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance).
    589 044-1 Tissucol Kit 2 ml, lyophilisats et solutions pour colle pour usage chirurgical, lyophilisats en flacon (verre) + solutions en flacon (verre) et 1 nécessaire de préparation et d'application comprenant 4 seringues (polypropylène) avec raccord mélangeur et aiguille de prélèvement à pointe mousse, en présentation de 2 ml, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance).
    589 045-8 Tissucol Kit 5 ml, lyophilisats et solutions pour colle pour usage chirurgical, lyophilisats en flacon (verre) + solutions en flacon (verre) et 1 nécessaire de préparation et d'application comprenant 4 seringues (polypropylène) avec raccord mélangeur et aiguille de prélèvement à pointe mousse, en présentation de 5 ml, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance).
    589 042-9 Tissucol Kit 0,5 ml, lyophilisats et solutions pour colle pour usage chirurgical, lyophilisats en flacon (verre) + solutions en flacon (verre) et 1 nécessaire de préparation et d'application comprenant 4 seringues (polypropylène) avec raccord mélangeur et aiguille de prélèvement à pointe mousse, en présentation de 0,5 ml, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance).
    589 012-2 Facteur VII de coagulation sanguine humain cryodesséché LFB 500 UI/20 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 20 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 046-4 Autoplex 600 UCFE/30 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 30 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (laboratoires Baxter) 589 040-6 Feiba 500 U/20 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 20 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance) 589 041-2 Feiba 1000 U/20 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 20 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance) 589 011-6 Hemoleven 1000 UI/10 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 10 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille-filtre, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 018-0 Clottagen 1,5 g/100 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 100 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 050-1 Endobuline 0,5 g/10 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 10 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert, 1 aiguille-filtre et 1 aiguille d'aération, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance) 589 051-8 Endobuline 1 g/20 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 20 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert, 1 aiguille-filtre et 1 aiguille d'aération,
    boîte de 1 (Laboratoires Immuno France).
    589 052-4 Endobuline 2,5 g/50 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 50 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert, 1 aiguille filtre et 1 aiguille d'aération, 1 nécessaire de perfusion, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance).
    589 053-0 Endobuline 5 g/100 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 100 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert, 1 aiguille filtre et 1 aiguille d'aération, 1 nécessaire de perfusion, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance).
    589 054-7 Endobuline 10 g/200 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 200 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert, 1 aiguille filtre et 1 aiguille d'aération, 1 nécessaire de perfusion, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance).
    589 038-1 Immunoglobuline humaine de l'hépatite B LFB 500 UI/5 ml, solution injectable (IM), 5 ml de solution en seringue préremplie (verre) (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 037-5 Immunoglobuline humaine de l'hépatite B LFB 100 UI/1 ml, solution injectable (IM), 1 ml de solution en seringue préremplie (verre) (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 071-9 Immunoglobuline humaine de l'hépatite B LFB 5 000 UI/100 ml,
    lyophilisat et solution pour usage parentéral pour perfusion, lyophilisat en flacon (verre) + 100 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert, 1 nécessaire de perfusion muni d'un filtre, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 029-2 Immunoglobuline humaine anti-D 100 micro g/2 ml LFB, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 2 ml de solution en flacon (verre), boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 030-0 Gammatétanos 2 ml, solution injectable (IM) en seringue, 2 ml de solution injectable (IM) en seringue préremplie (verre) (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
    589 005-6 Imogam rage 300 U.I./2 ml, solution injectable (IM), 2 ml de solution en flacon (verre) (laboratoire Pasteur Mérieux Sérums et Vaccins).
    589 032-3 Imogam rage 1 500 U.I./10 ml, solution injectable (IM), 10 ml de solution en flacon (verre) (laboratoire Pasteur Merieux Serums et vaccins).
    589 047-0 Esterasine 500 U/10 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 10 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert, 1 aiguille d'aération, 1 aiguille filtre et 1 seringue à usage unique, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance). 589 048-7 Esterasine 1 000 U/20 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 20 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert, 1 aiguille d'aération, 1 aiguille filtre et 1 seringue à usage unique, boîte de 1 (laboratoires Immunofrance). 589 019-7 Protéine C LFB 500 UI/10 ml, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IV), lyophilisat en flacon (verre) + 10 ml de solution en flacon (verre) avec 1 aiguille de transfert et 1 aiguille filtre, boîte de 1 (Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies).
Fait à Paris, le 16 octobre 1996.

Le directeur

de la sécurité sociale,

R. Briet

Le directeur général

de la santé,

J.-F. Girard