Arrêté du 25 juin 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile

Version INITIALE

Le ministre délégué à la jeunesse et aux sports,
Vu le décret no 80-537 du 11 juillet 1980 relatif au régime administratif et financier de l'Ecole nationale de voile ;
Vu l'arrêté du 30 juin 1993 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile,
Arrête :

  • Art. 1er. - Sont nommés pour trois ans membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile :


  • 1. Membres de droit


    Au titre du ministère chargé de la jeunesse et des sports :
    - le directeur des sports ;
    - le directeur de l'administration générale ;
    - le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Bretagne.
    Au titre du ministère chargé de la marine marchande : M. Clerin (Denis),
    chef du bureau de la navigation de plaisance à la direction des ports et de la navigation maritime.
    Au titre de la Fédération française de voile : le directeur technique national.


  • 2. Membres siégeant en raison de leurs compétences


    Le président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques ou son représentant.
    Le président de la Fédération française de voile ou son représentant.
    M. Kervadec (Jean-Michel), maire de Saint-Pierre-Quiberon, conseiller général du Morbihan.
    M. l'amiral Merveilleux du Vignaux (Michel), président de la Société nationale de sauvetage en mer.
    M. Roulois (Thierry), délégué général de la Fédération des industries nautiques.


  • Art. 2. - Sont nommés représentants élus des personnels de l'Ecole nationale de voile :


  • 1. Personnels enseignants


    M. Saury (Jacques).
    M. Romanet (Gilles).


  • 2. Personnel administratif et d'intendance


    M. Le Cordroc'h (Alain).


  • 3. Personnels des ateliers


    Mme Lebrun (Florence).


  • Art. 3. - Sont désignés en qualité de membres suppléants :


  • 1. Suppléants permanents aux membres de droit


    L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, suppléant du directeur des sports.
    Le sous-directeur des établissements et des services déconcentrés ou son représentant, suppléant du directeur de l'administration générale.
    Le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Morbihan ou son représentant, suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Bretagne.
    M. Gajac (Pierre), chef du quartier des affaires maritimes d'Auray,
    suppléant de M. Clerin.
    M. Paulou (Jean-Luc), suppléant du directeur technique national de la Fédération française de voile.


  • 2. Suppléants élus aux membres élus du personnel


    M. Leblanc (Serge) et M. Zeitler (André), pour les personnels enseignants.
    Mme Selosse (Michèle), pour le personnel administratif et d'intendance.
    M. Ganne (Gérard), pour les personnels des ateliers.


  • Art. 4. - Le directeur des sports et le directeur de l'administration générale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 juin 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet,

F. Werner