Arrêtés du 12 mars 1996 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 12 mars 1996, l'ingénieur des travaux ruraux dont le nom suit est nommé ingénieur divisionnaire des travaux ruraux à compter du 1er janvier 1996 : M. Pouthier (Michel).