Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 9 mai 1996, sont nommés membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période du 1er janvier 1996 au 31 décembre 1998 :

Représentants du ministère chargé de l'industrie

M. Scherrer, conseil général des mines.
MM. Goellner et Noguera, direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie.
M. Flandrin, direction de la sûreté des installations nucléaires.
M. Clause, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Centre ; suppléant : M. Gilbert.
M. Desliard, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Ile-de-France ; suppléant : M. Mangeot.
M. Gaumy, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Nord - Pas-de-Calais ; suppléant : M. David.
M. Perret, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Rhône-Alpes ; suppléant : M. Robert.

Représentant du ministère de la défense

M. Lebeau, ingénieur en chef de l'armement ; suppléant : M. Lesuffleur.

Représentant du ministère chargé des transports

M. Barthelemy, ingénieur général des mines ; suppléant : Mme Roumier.

Représentant du ministère chargé de l'environnement

M. Guerin, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines ; suppléant : Mlle Valleix.

Représentant du Commissariat à l'énergie atomique

M. Acker ; suppléant : M. Gibert.

Représentant de l'Association française de normalisation

Mme Moulinier ; suppléant : M. Boillot.

Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
M. Kerbrat, Société nationale des chemins de fer français ; suppléant : Mlle Celerier ;
M. Berge, Electricité de France ; suppléant : M. Reiller.
M. Dubois, Gaz de France ; suppléant : M. Hourriez.
M. Lafrance, Fédération française de l'acier ; suppléant : M. Roche.
M. Fallouey, Syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier.
M. Gerandal, Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant : M. Taffard.
M. Crespin, Union syndicale des constructeurs de matériel aéraulique,
thermique, thermodynamique et frigorifique ; suppléant : M. Legin.
M. Vantalon, Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant : M. Mellet ;
M. Salomon, Union française de l'industrie du pétrole ; suppléant : M.
Poupet.
Mme Martin, chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique ; suppléant : M. Barthélemy ;
M. Cherfaoui, centre technique des industries mécaniques ; suppléant : M.
Handtschoewercker ;
M. Anicet, Comité français du butane et du propane ; suppléant : M. Bernard. M. Secretin, union des industries chimiques ; suppléant : M. Simier.
M. Beaulieu, société Gec Alsthom Stein-Industrie ; suppléant : M. Marsault. M. Grandemange, société Framatome ; suppléant : M. Thomas.
M. Rousseau, institut de soudure ; suppléant : M. Protin.
M. Florin, groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques ; suppléant : M. Kennel.
M. Brandone, Association pour la sécurité des appareils à pression.
M. Marez, Association française des ingénieurs en appareils à pression ;
suppléant : M. Théophile.
M. Doroszcuk, Bureau Veritas ; suppléant : M. Couderc.

Personnalités désignées en raison de leur compétence

M. Bunsell, maître de recherches à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.
M. Desperier, ancien directeur technique au sein de la société L'Air liquide.
M. Desse, ancien directeur de la technologie à la société Grande paroisse S.A.
M. François, professeur à l'Ecole centrale.
M. Gakyère, ancien ingénieur en chef à l'institut de soudure.
M. Havard, ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome.
M. Hervo, ingénieur en chef à la société générale de techniques et d'études. M. Chagniot, ancien conseiller à la direction technique de L'Air liquide.
M. Noël, ingénieur en chef de l'armement (génie maritime).
M. Jamet, ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire.
M. Pitrou, ingénieur en chef de la société Entrepose-TSI.
M. Valibus, chargé de mission à Electricité de France (Production et transport).
M. Tartour, chef du service qualité à la société métallurgique de Gerzat.
M. Barrachin, ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire.
M. Fremiot, professeur à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai.

Sont désignés pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite commission :
Président : M. Scherrer, ingénieur général des mines ;
Rapporteur général : M. Goellner, ingénieur en chef des mines ;
Rapporteur général adjoint : M. Flandrin, ingénieur en chef des instruments de mesure ;
Secrétaire : M. Noguera, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission.