Arrêté du 27 juin 1996 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air

Version INITIALE

NOR : DEFD9601050A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 27 juin 1996 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air,
Arrête :

  • Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 27 juin 1996 susvisé, la sous-direction des études et des développements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
    - le bureau de l'organisation et du contrôle de gestion ;
    - le bureau des règlements ;
    - le bureau des applications informatiques ;
    - le bureau des moyens informatiques.


  • Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 27 juin 1996 susvisé, la sous-direction des matériels de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend : - le bureau des matériels aériens ;
    - le bureau des matériels d'armement ;
    - le bureau des matériels de télécommunications ;
    - le bureau des matériels d'environnement ;
    - le bureau de la gestion générale ;
    - le bureau de la production.


  • Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 27 juin 1996 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
    - le bureau du budget et des programmes financiers ;
    - le bureau de la gestion financière ;
    - le bureau des marchés et des questions juridiques ;
    - le bureau des comptes de gestion.


  • Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 27 juin 1996 susvisé, la sous-direction des établissements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
    - le bureau technique et logistique ;
    - le bureau de l'infrastructure ;
    - le bureau du personnel.


  • Art. 5. - Le directeur central du matériel de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 juin 1996.

Charles Millon