Arrêté du 6 mai 1996 portant promotion (administration centrale)

Version INITIALE

NOR : AGRA9502275A

  • Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 6 mai 1996, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, dont les noms suivent sont promus à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, dans les conditions suivantes :
    Mme Brulant (Monique), à compter du 5 juin 1995 ;
    M. Gervaiseau (Patrick), à compter du 29 avril 1995 ;
    M. Morette (Jean-Michel), à compter du 1er janvier 1995.