Par décision du ministre du travail et des affaires sociales en date du 5 mai 1996, l'autorisation de pratiquer l'activité de recueil par ponction de spermatozoïdes est accordée au centre hospitalier universitaire de Besançon, hôpital Saint-Jacques (service d'urologie), sis place Saint-Jacques, à Besançon (Doubs).
M. Bittard est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 comme responsable de cette activité.