Arrêtés du 7 mars 1996 portant rangement en 1re classe d'emplois de chef d'établissement

Version INITIALE

NOR : TASH9620980A

  • Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 7 mars 1996, les emplois de chef d'établissement figurant sur la liste ci-après sont rangés en 1re classe à compter du 30 décembre 1995 :
    Centre hospitalier spécialisé de Bourges (Cher) ;
    Centre hospitalier spécialisé d'Uzès (Gard) ;
    Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône).