Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 3 avril 1996, les directeurs divisionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après :
M. Sibileau (Gérard), direction des services fiscaux de la Gironde, à compter du 1er mars 1996.
M. Hacquin (Bernard), direction des services généraux et de l'informatique, à disposition, à compter du 1er mars 1996.
M. Lecomte (Loïc), direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis, à compter du 1er mars 1996.
M. Carrieu (Jean-Claude), direction régionale de Lorraine, à compter du 1er mars 1996.
Mme Aubert (Mireille), services centraux, à compter du 1er mars 1996.
Mme Davy (Annie), épouse Champagne, services centraux, à compter du 1er mars 1996.
M. Dumarest (Marcel), services centraux, à compter du 1er mars 1996.
M. Billiot (Joël), direction des services fiscaux de Nord-Lille, à compter du 1er mars 1996.
M. Vicaire (Pierre), direction des services fiscaux du Val-d'Oise, à compter du 1er mars 1996.
M. Ruelle (Yves), direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud, à compter du 16 mars 1996.
M. Bruniquel (Christian), Ecole nationale des impôts, à compter du 1er avril 1996.
M. Lecole (Gilbert), direction des services fiscaux de l'Ain, à compter du 1er mai 1996.
M. Bories (Michel), direction des services fiscaux de la Haute-Vienne, à compter du 1er mai 1996.
M. Wuillai (Jean-Pierre), direction nationale des interventions domaniales, à compter du 1er juin 1996.
M. Pineau (Bernard), direction des services fiscaux du Gard, à compter du 1er juin 1996.
Mme Raimond (Mireille), épouse Heit, direction des services fiscaux du Val-d'Oise, à compter du 16 juin 1996.
M. Lacaze (Yves), direction régionale de Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er juillet 1996.
M. Thouement (Yves), direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine, à compter du 16 juillet 1996.
M. Ponzevera (François), direction des services fiscaux de la Seine-Maritime, à compter du 1er août 1996.
M. Florence (Albert), direction régionale d'Aquitaine, à compter du 1er août 1996.
M. Prince (Michel), direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme, à compter du 16 septembre 1996.
M. Honore (Roland), direction des services fiscaux de la Haute-Savoie, à compter du 16 octobre 1996.
M. Vincent (Alain), direction des vérifications de la région Ile-de-France-Ouest, à compter du 1er novembre 1996.
M. Outin (Jean-Jacques), direction des services fiscaux de Seine-et-Marne, à compter du 16 novembre 1996.
M. Thumann (Albert), direction des services fiscaux de Saône-et-Loire, à compter du 31 décembre 1996.
M. Roussillon (Michel), direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques, à compter du 31 décembre 1996.
M. Abguillerm (Yvon), direction des services fiscaux du Finistère, à compter du 31 décembre 1996.
M. Clarisse (Bernard), direction des services fiscaux du Val-de-Marne, à compter du 31 décembre 1996.