Décret no 96-226 du 15 mars 1996 portant publication des modifications à l'annexe III à la Convention de Washington du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, telles qu'adoptées à la suite des procédures postales communiquées par le secrétariat de la Convention de Washington le 18 août 1995, valables à compter du 16 novembre 1995 (1)

Version INITIALE

NOR : MAEJ9630007D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères,
Vu les articles 52 à 55 de la Constitution ;
Vu le décret no 53-192 du 14 mars 1953 modifié relatif à la ratification et à la publication des engagements internationaux souscrits par la France ;
Vu le décret no 78-959 du 30 août 1978 portant publication de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, ouverte à la signature à Washington jusqu'au 30 avril 1973 et, après cette date, à Berne, jusqu'au 31 décembre 1974 (ensemble quatre annexes) ;
Vu le décret no 80-146 du 16 février 1980 portant publication des amendements aux annexes I et II de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à San José de Costa Rica le 30 mars 1979 ;
Vu le décret no 82-840 du 22 septembre 1982 portant publication des amendements aux annexes I et II de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à New Delhi le 8 mars 1981 ;
Vu le décret no 83-1206 du 23 décembre 1983 portant publication des amendements aux annexes I, II et III à la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à Gaborone le 30 avril 1983 ;
Vu le décret no 90-863 du 21 septembre 1990 portant publication des amendements aux annexes I, II et III à la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à Lausanne et applicables au 18 janvier 1990 ;
Vu le décret no 93-251 du 23 février 1993 portant publication des amendements aux annexes I, II et III à la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à Kyoto et applicables au 11 juin 1992 ;
Vu le décret no 95-861 du 25 juillet 1995 portant publication des modifications aux annexes I, II et III à la Convention de Washington du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, telles qu'adoptées par la conférence des parties à la Convention de Washington lors de sa neuvième session à Fort Lauderdale (Etats-Unis d'Amérique) du 7 au 18 novembre 1994, valables à compter du 16 février 1995,
Décrète :

  • Art. 1er. - Les modifications à l'annexe III à la Convention de Washington du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, telles qu'adoptées à la suite des procédures postales communiquées par le secrétariat de la Convention de Washington le 18 août 1995, valables à compter du 16 novembre 1995, seront publiées au Journal officiel de la République française.


  • Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre des affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


  • (1) Les présentes modifications sont applicables à compter du 16 novembre 1995.




    M O D I F I C A T I O N S

    A L'ANNEXE III A LA CONVENTION DE WASHINGTON DU 3 MARS 1973 SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION, TELLES QU'ADOPTEES A LA SUITE DES PROCEDURES POSTALES COMMUNIQUEES PAR LE SECRETARIAT DE LA CONVENTION DE WASHINGTON LE 18 AOUT 1995, VALABLES A COMPTER DU 16 NOVEMBRE 1995

    A N N E X E I I I

    Interprétation


    1. Les références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.
    2. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que seules des populations géographiquement isolées de ladite espèce sont inscrites à l'annexe III, comme suit :
    + 218 Toutes les populations de l'espèce dans les Amériques.
    3. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit :



    = 438 Comprend le synonyme Tamandua mexicana ;
    = 439 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus ;
    = 440 Comprend le synonyme générique Coendou ;
    = 441 Comprend le synonyme générique Cuniculus ;
    = 442 Comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus ;
    = 443 Précédemment inclus en tant que Nasua nasua ;
    = 444 Comprend le synonyme Galictis allamandi ;
    = 445 Comprend le synonyme Martes gwatkinsi ;
    = 446 Comprend le synonyme générique Viverra ;
    = 447 Précédemment inclus en tant que Viverra megaspila ;
    = 448 Précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus ;
    = 449 Précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus ;
    = 450 Précédemment inclus en tant que Bubalus bubalis (forme domestiquée) ;
    = 451 Aussi appelé Boocercus eurycerus ; comprend le synonyme générique Taurotragus ;
    = 452 Aussi appelé Ardeola ibis ;
    = 453 Aussi appelé Egretta alba ;
    = 454 Aussi appelé Hagedashia hagedash ;
    = 455 Aussi appelé Lampribis rara ;
    = 456 Aussi appelé Spatula clypeata ;
    = 457 Aussi appelé Nyroca nyroca ;
    = 458 Comprend le synonyme Dendrocygna fulva ;
    = 459 Aussi appelé Cairina hartlaubii ;
    = 460 Aussi appelé Crax pauxi ;
    = 461 Précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus (en partie) ;
    = 462 Aussi appelé Turturoena iriditorques ; précédemment inclus en tant que Columba malherbii (en partie) ;
    = 463 Aussi appelé Nesoenas mayeri ;
    = 464 Précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie) ;
    = 465 Aussi appelé Calopelia brehmeri ; comprend le synonyme Calopelia puella ;
    = 466 Aussi appelé Tympanistria tympanistria ;
    = 467 Aussi appelé Tchitrea bourbonnensis ;
    = 468 Précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie) ;
    = 469 Aussi appelé Estrilda subflava ou Sporaeginthus subflavus ;
    = 470 Précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en partie) ;
    = 471 Comprend le synonyme génétique Spermestes ;
    = 472 Aussi appelé Euodice Cantans ; précédemment inclus en tant que Lonchura malabarica (en partie) ;
    = 473 Aussi appelé Hypargos nitidulus ;
    = 474 Précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en partie) ;
    = 475 Comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi ;
    = 476 Aussi appelé Estrilda bengala ;
    = 477 Aussi appelé Malimbus rubriceps ou Anaplectes melanotis ;
    = 478 Aussi appelé Coliuspasser ardens ;
    = 479 Précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie) ;
    = 480 Aussi appelé Coliuspasser macrourus ;
    = 481 Aussi appelé Ploceus superciliosus ;
    = 482 Comprend le synonyme Ploceus nigriceps ;
    = 483 Aussi appelé Sitagra luteola ;
    = 484 Aussi appelé Sitagra melanocephala ;
    = 485 Précédemment inclus en tant que Ploceus velatus ;
    = 486 Aussi appelé Hypochera chalybeata ; comprend les synonymes Vidua amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua ultramarina ;
    = 487 Précédemment inclus en tant que Vidua paradisaea (en partie) ;
    = 488 Aussi appelé Pelusios subniger ;
    = 489 Précédemment inclus dans le genre Natrix.


    4. Les noms des pays placés après les noms des espèces sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces à la présente annexe.
    5. Tout animal, vivant ou mort, appartenant à une espèce mentionnée à la présente annexe est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive.
    6. Conformément aux dispositions de l'article 1er, paragraphe b, alinéa iii, de la Convention, le signe () suivi d'un chiffre placé après le nom d'une espèce végétale inscrite à l'annexe III sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention :
    1. Sert à désigner toutes les parties et tous les produits facilement identifiables, sauf :
    a) Les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies) ; et b) Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles.
    5. Sert à désigner les bois pour sciage, les bois de sciage et les placages.



    FAUNA

    CHIROPTERA

    Phyllostomidae.

    Vampyrops lineatus, Uruguay. EDENTATA

    Myrmecophagidae.
    Tamandua tetradactyla = 438, Guatemala.
    Megalonychidae.
    Choloepus hoffmanni, Costa Rica.
    Dasypodidae.
    Cabassous centralis, Costa Rica.

    Cabassous tatouay 439, Uruguay. RODENTIA

    Sciuridae.
    Epixerus ebii, Ghana.
    Marmota caudata, Inde.
    Marmota himalayana, Inde.
    Sciurus deppei, Costa Rica.
    Anomaluridae.
    Anomalurus beecrofti, Ghana.
    Anomalurus derbianus, Ghana.
    Anomalurus pelii, Ghana.
    Idiurus macrotis, Ghana.
    Hystricidae.
    Hystrix cristata, Ghana.
    Erethizontidae.
    Sphiggurus mexicanus = 440, Honduras.
    Sphiggurus spinosus = 440, Uruguay.
    Agoutidae.
    Agouti paca = 441, Honduras.
    Dasyproctidae.

    Dasyprocta punctata, Honduras. CARNIVORA

    Canidae.
    Canis aureus, Inde.
    Vulpes bengalensis, Inde.
    Vulpes vulpes griffithi, Inde.
    Vulpes vulpes montana, Inde.
    Vulpes vulpes pusilla = 442, Inde.
    Procyonidae.
    Bassaricyon gabbii, Costa Rica.
    Bassariscus sumichrasti, Costa Rica.
    Nasua narica = 443, Honduras.
    Nasua nasua solitaria, Uruguay.
    Potos flavus, Honduras.
    Mustelidae.
    Eira barbara, Honduras.
    Galictis vittata = 444, Costa Rica.
    Martes flavigula = 445, Inde.
    Martes foina intermedia, Inde.
    Mellivora capensis, Botswana, Ghana.
    Mustela altaica, Inde.
    Mustela erminea ferghanae, Inde.
    Mustela kathiah, Inde.
    Mustela sibirica, Inde.
    Viverridae.
    Arctictis binturong, Inde.
    Civettictis civetta = 446, Botswana.
    Paguma larvata, Inde.
    Paradoxurus hermaphroditus, Inde.
    Paradoxurus jerdoni, Inde.
    Viverra civettina = 447, Inde.
    Viverra zibetha, Inde.
    Viverricula indica, Inde.
    Herpestidae.
    Herpestes javanicus auropunctata = 448, Inde.
    Herpestes edwardsi, Inde.
    Herpestes brachyurus fusca = 449, Inde.
    Herpestes smithii, Inde.
    Herpestes urva, Inde.
    Herpestes vitticollis, Inde.
    Protelidae.

    Proteles cristatus, Botswana. PINNIPEDIA

    Odobenidae.

    Odobenus rosmarus, Canada. ARTIODACTYLA

    Tragulidae.
    Hyemoschus aquaticus, Ghana.
    Cervidae.
    Cervus elaphus barbarus, Tunisie.
    Mazama americana cerasina, Guatemala.
    Odocoileus virginianus mayensis, Guatemala.
    Bovidae.
    Antilope cervicapra, Népal.
    Bubalus arnee = 450, Népal.
    Damaliscus lunatus, Ghana.
    Gazella cuvieri, Tunisie.
    Gazella dorcas, Tunisie.
    Gazella leptoceros, Tunisie.
    Tetracerus quadricornis, Népal.
    Tragelaphus eurycerus = 451, Ghana.
    Tragelaphus spekii, Ghana.



    AVES

    CICONIIFORMES

    Ardeidae.
    Ardea goliath, Ghana.
    Bubulcus ibis = 452, Ghana.
    Casmerodius albus = 453, Ghana.
    Egretta garzetta, Ghana.
    Ciconiidae.
    Ephippiorhynchus senegalensis, Ghana.
    Leptoptilos crumeniferus, Ghana.
    Threskiornithidae.
    Bostrychia hagedash = 454, Ghana.
    Bostrychia rara = 455, Ghana.

    Threskiornis aethiopicus, Ghana. ANSERIFORMES

    Anatidae.
    Alopochen aegyptiacus, Ghana.
    Anas acuta, Ghana.
    Anas capensis, Ghana.
    Anas clypeata = 456, Ghana.
    Anas crecca, Ghana.
    Anas penelope, Ghana.
    Anas querquedula, Ghana.
    Aythya nyroca = 457, Ghana.
    Cairina moschata, Honduras.
    Dendrocygna autumnalis, Honduras.
    Dendrocygna bicolor = 458, Ghana, Honduras.
    Dendrocygna viduata, Ghana.
    Nettapus auritus, Ghana.
    Plectropterus gambensis, Ghana.

    Pteronetta hartlaubii 456, Ghana. FALCONIFORMES

    Cathartidae.

    Sarcoramphus papa, Honduras. GALLIFORMES

    Cracidae.
    Crax alberti, Colombie.
    Crax daubentoni, Colombie.
    Crax globulosa, Colombie.
    Crax rubra, Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras.
    Ortalis vetula, Guatemala, Honduras.
    Pauxi pauxi = 460, Colombie.
    Penelope purpurascens, Honduras.
    Penelopina nigra, Guatemala.
    Phasianidae.
    Agelastes meleagrides, Ghana.
    Agriocharis ocellata, Guatemala.
    Arborophila charltonii, Malaisie.
    Arborophila orientalis = 461, Malaisie.
    Caloperdix oculea, Malaisie.
    Lophura erythrophthalma, Malaisie.
    Lophura ignita, Malaisie.
    Melanoperdix nigra, Malaisie.
    Polyplectron inopinatum, Malaisie.
    Rhizothera longirostris, Malaisie.
    Rollulus rouloul, Malaisie.

    Tragopan satyra, Népal. CHARADRIIFORMES

    Burhinidae.

    Burhinus bistriatus, Guatemala. COLUMBIFORMES

    Columbidae.
    Columba guinea, Ghana.
    Columba iriditorques = 462, Ghana.
    Columba livia, Ghana.
    Columba mayeri = 463, Maurice.
    Columba unicincta, Ghana.
    Oena capensis, Ghana.
    Streptopelia decipiens, Ghana.
    Streptopelia roseogrisea, Ghana.
    Streptopelia semitorquata, Ghana.
    Streptopelia senegalensis, Ghana.
    Streptopelia turtur, Ghana.
    Streptopelia vinacea, Ghana.
    Treron calva = 464, Ghana.
    Treron waalia, Ghana.
    Turtur abyssinicus, Ghana.
    Turtur afer, Ghana.
    Turtur brehmeri = 465, Ghana.

    Turtur tympanistria 466, Ghana. PSITTACIFORMES

    Psittacidae.

    Psittacula krameri, Ghana. CUCULIFORMES

    Musophagidae.
    Corythaeola cristata, Ghana.
    Crinifer piscator, Ghana.

    Musophaga violacea, Ghana. PICIFORMES

    Capitonidae.
    Semnornis ramphastinus, Colombie.
    Ramphastidae.
    Baillonius bailloni, Argentine.
    Pteroglossus castanotis, Argentine.
    Ramphastos dicolorus, Argentine.
    Selenidera maculirostris, Argentine.



    PASSERIFORMES

    Cotingidae.
    Cephalopterus ornatus, Colombie.
    Cephalopterus penduliger, Colombie.
    Muscicapidae.
    Bebrornis rodericanus, Maurice.
    Terpsiphone bourbonnensis = 467, Maurice.
    Fringillidae.
    Serinus canicapillus = 468, Ghana.
    Serinus leucopygius, Ghana.
    Serinus mozambicus, Ghana.
    Estrildidae.
    Amadina fasciata, Ghana.
    Amandava subflava = 469, Ghana.
    Estrilda astrild, Ghana.
    Estrilda caerulescens, Ghana.
    Estrilda melpoda, Ghana.
    Estrilda troglodytes, Ghana.
    Lagonosticta rara, Ghana.
    Lagonosticta rubricata, Ghana.
    Lagonosticta rufopicta, Ghana.
    Lagonosticta senegala, Ghana.
    Lagonosticta vinacea = 470, Ghana.
    Lonchura bicolor = 471, Ghana.
    Lonchura cantans = 472, Ghana.
    Lonchura cucullata = 471, Ghana.
    Lonchura fringilloides = 471, Ghana.
    Mandingoa nitidula = 473, Ghana.
    Nesocharis capistrata, Ghana.
    Nigrita bicolor, Ghana.
    Nigrita canicapilla, Ghana.
    Nigrita fusconota, Ghana.
    Nigrita luteifrons, Ghana.
    Ortygospiza atricollis, Ghana.
    Parmoptila rubrifrons = 474, Ghana.
    Pholidornis rushiae, Ghana.
    Pyrenestes ostrinus = 475, Ghana.
    Pytilia hypogrammica, Ghana.
    Pytilia phoenicoptera, Ghana.
    Spermophaga haematina, Ghana.
    Uraeginthus bengalus = 476, Ghana.
    Ploceidae.
    Amblyospiza albifrons, Ghana.
    Anaplectes rubriceps = 477, Ghana.
    Anomalospiza imberbis, Ghana.
    Bubalornis albirostris, Ghana.
    Euplectes afer, Ghana.
    Euplectes ardens = 478, Ghana.
    Euplectes franciscanus = 479, Ghana.
    Euplectes hordeaceus, Ghana.
    Euplectes macrourus = 480, Ghana.
    Malimbus cassini, Ghana.
    Malimbus malimbicus, Ghana.
    Malimbus nitens, Ghana.
    Malimbus rubricollis, Ghana.
    Malimbus scutatus, Ghana.
    Pachyphantes superciliosus = 481, Ghana.
    Passer griseus, Ghana.
    Petronia dentata, Ghana.
    Plocepasser superciliosus, Ghana.
    Ploceus albinucha, Ghana.
    Ploceus aurantius, Ghana.
    Ploceus cucullatus = 482, Ghana.
    Ploceus heuglini, Ghana.
    Ploceus luteolus = 483, Ghana.
    Ploceus melanocephalus = 484, Ghana.
    Ploceus nigerrimus, Ghana.
    Ploceus nigricollis, Ghana.
    Ploceus pelzelni, Ghana.
    Ploceus preussi, Ghana.
    Ploceus tricolor, Ghana.
    Ploceus vitellinus = 485, Ghana.
    Quelea erythrops, Ghana.
    Sporopipes frontalis, Ghana.
    Vidua chalybeata = 486, Ghana.
    Vidua interjecta, Ghana.
    Vidua larvaticola, Ghana.
    Vidua macroura, Ghana.
    Vidua orientalis = 487, Ghana.
    Vidua raricola, Ghana.
    Vidua togoensis, Ghana.
    Vidua wilsoni, Ghana.
    Sturnidae.

    Gracula religiosa, Thaïlande. REPTILIA

    TESTUDINATA

    Trionychidae.
    Trionyx triunguis, Ghana.
    Pelomedusidae.
    Pelomedusa subrufa, Ghana.
    Pelusios adansonii, Ghana.
    Pelusios castaneus, Ghana.
    Pelusios gabonensis = 488, Ghana.

    Pelusios niger, Ghana. SERPENTES

    Colubridae.
    Atretium schistosum, Inde.
    Cerberus rhynchops, Inde.
    Xenochrophis piscator = 489, Inde.
    Elapidae.
    Micrurus diastema, Honduras.
    Micrurus nigrocinctus, Honduras.
    Viperidae.
    Agkistrodon bilineatus, Honduras.
    Bothrops asper, Honduras.
    Bothrops nasutus, Honduras.
    Bothrops nummifer, Honduras.
    Bothrops ophryomegas, Honduras.
    Bothrops schlegelii, Honduras.
    Crotalus durissus, Honduras.

    Vipera russellii, Inde. FLORA

    GNETACEAE.
    Gnetum montanum 1, Népal.
    MAGNOLIACEAE.
    Talauma hodgsonii 1, Népal.
    MELIACEAE.
    Swietenia macrophylla + 218 5, Costa Rica.
    PAPAVERACEAE.
    Meconopsis regia 1, Népal.
    PODOCARPACEAE.
    Podocarpus neriifolius 1, Népal.
    TETRACENTRACEAE.
    Tetracentron sinense 1, Népal.
Fait à Paris, le 15 mars 1996.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Alain Juppé

Le ministre des affaires étrangères,

Hervé de Charette



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