Arrêtés du 3 avril 1996 portant nomination (direction générale des impôts)

Version INITIALE

NOR : BUDL9600012A

  • Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 3 avril 1996, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont nommés chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité,
    comme il est indiqué ci-après :
    M. Boeuf (Daniel), direction des services fiscaux de l'Aube, à compter du 1er mars 1996.
    M. Delecroix (Michel), direction des services fiscaux de la Somme, à compter du 1er mars 1996.
    M. Valcke (Jean-Marc), direction des services fiscaux de l'Ain, à compter du 1er mars 1996.
    M. Pouplier (Jacky), services centraux, à compter du 1er mars 1996.
    M. Chatain (Jean-Claude), direction des services fiscaux de l'Ariège, à compter du 1er mars 1996.
    M. Buonanno (Rémy), direction des services fiscaux de l'Indre, à compter du 16 mars 1996.
    Mme Gleizes (Gisèle), épouse Kot, direction des services fiscaux de Vaucluse, à compter du 1er juin 1996.
    Mme Dupart (Maryse), épouse Burgalieres, direction des services fiscaux de la Charente, à compter du 1er juin 1996.
    M. Simon (Alain), direction des services fiscaux des Hautes-Alpes, à compter du 1er juillet 1996.
    M. Marionnet (Jean-Claude), direction des Monnaies et médailles, à compter du 16 juillet 1996.
    M. Molinier (Michel), direction des services fiscaux de l'Oise, à compter du 1er août 1996.
    M. Audubert (Pierre), direction des services fiscaux de la Haute-Marne, à compter du 1er août 1996.
    M. Courthaliac (René), direction des services fiscaux de la Lozère, à compter du 16 septembre 1996.
    M. Christien (Jean-Claude), direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor, à compter du 1er octobre 1996.
    M. Aubagnac (Michel), direction des services fiscaux de la Haute-Savoie, à compter du 1er octobre 1996.
    M. Paret (Jean-Claude), direction des services fiscaux de la Drôme, à compter du 16 octobre 1996.
    M. Victoria (Jean-Paul), direction des services fiscaux de la Moselle, à compter du 1er novembre 1996.
    M. Parayre (Jean-Paul), direction des services fiscaux de la Nièvre, à compter du 31 décembre 1996.
    M. Perot (Hubert), direction des services fiscaux du Jura, à compter du 31 décembre 1996.
    Mlle Koch (Danielle), direction des services fiscaux de l'Ardèche, à compter du 31 décembre 1996.
    M. Jezequelou (Gilbert), direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 31 décembre 1996.
    M. Pierre (Fernand), direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales, à compter du 31 décembre 1996.
    M. Fevre (Jacky), direction des services fiscaux des Vosges, à compter du 31 décembre 1996.
    M. Vasquez (Bernard), direction des services fiscaux de la Martinique, à compter du 31 décembre 1996.