Art. 1er. - M. Bussereau (Dominique), député de la Charente-Maritime, est nommé président du comité d'orientation.

Art. 2. - Sont nommés membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres :
Au titre des personnalités choisies en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres :
M. Bodel (Alain), président-directeur général de Faiveley ;
M. Bourgeois (Guy), directeur du cabinet du président de la R.A.T.P. ;
M. Burdeau (Michel), délégué général de l'Association française des sociétés d'autoroutes ;
M. de Charentenay (François), directeur de la recherche et des affaires scientifiques du groupe P.S.A., Peugeot-Citroën ;
M. Cornil (Michel), président de l'Union des transports publics ;
M. Dumerc (Jacques), directeur général de Novatrans ;
M. Martin (Jean-Claude), Fédération des industries des équipements pour véhicules ;
M. Olivier (Michel), directeur général adjoint de G.E.C.-Alsthom Transports ;
M. Payan (Jean-Jacques), directeur de la recherche du groupe Renault ;
M. Pellegrin (Jacques), directeur de la recherche à la S.N.C.F. ;
M. Schuller (Christian), directeur de la division Détection de Dassault Electronique ;
M. Thollin (Patrick), président de la société Electricfil.
Au titre des personnalités représentatives des autorités organisatrices et des usagers des transports :
M. Cuillier (Francis), directeur de l'agence d'urbanisme de Bordeaux ;
M. Descours (Charles), sénateur de l'Isère, vice-président du groupement des autorités organisatrices de transport (G.A.R.T.) ;
M. Dobias (Georges), vice-président du syndicat des transports parisiens ;
M. Etchelecou (André), France Nature Environnement ;
M. Graillot (André), directeur général du Port autonome du Havre ;
M. Sivardière (Jean), président de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (F.N.A.U.T.) ;
Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur :
M. Appert (Olivier), directeur général adjoint de l'Institut français du pétrole ;
M. Bernadet (Maurice), professeur à l'université Lyon-II ;
M. Gagnepain (Jean-Jacques), directeur du département Sciences pour l'ingénieur du Centre national de la recherche scientifique ;
M. Laffont (Jean-Jacques), professeur à l'université Toulouse-I ;
M. Ravalard (Yves), professeur à l'université de Valenciennes ;
M. Rousset (Jacques), directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS) ;
Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale :
M. Bovy (Philippe), professeur à l'Ecole polytechnique de Lausanne ;
M. Causse (Jean-Pierre), ancien directeur général adjoint du groupe Saint-Gobain ;
M. Dessus (Benjamin), directeur du programme Ecotech ;
M. Lafon (André), chef de centre de recherche à la délégation générale pour l'armement ;
M. le docteur Le Coz (Jean-Yves), directeur technique du laboratoire d'accidentologie et de biomécanique ;
M. Saglio (Robert), directeur général adjoint de Technicatome.
Au titre des représentants des ministères et des agences d'objectifs :
Le directeur général de la recherche et de la technologie au ministère chargé de la recherche ou son représentant ;
Le directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère chargé des transports, assisté d'un représentant de la direction de la sécurité et de la circulation routières et d'un représentant de la direction des transports terrestres ;
Le directeur, chef du service des industries de base et des biens d'équipement au ministère chargé de l'industrie, assisté d'un représentant du service des industries de communication et de service et d'un représentant du service de la technologie et de la stratégie ;
Le chef du service de la recherche et des affaires économiques au ministère chargé de l'environnement, assisté d'un représentant de la direction de la nature et des paysages et d'un représentant de la direction de la prévention des pollutions et des risques ;
Le directeur général de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar) ou son représentant ;
Le directeur général de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) ou son représentant.

Art. 3. - M. de Charentenay (François) est nommé vice-président, chargé du suivi des recherches industrielles.
M. Descours (Charles) est nommé vice-président, chargé du suivi des recherches relatives aux systèmes de transport.
M. Dobias (Georges) est nommé vice-président, chargé du suivi des recherches stratégiques, scientifiques et technologiques.

Art. 4. - Sont nommés membres du bureau du comité d'orientation :
Le président du comité d'orientation désigné à l'article 1er ci-dessus ;
Les trois vice-présidents désignés à l'article 3 ci-dessus ;
Au titre des personnalités choisies en raison de leur implication dans les principaux secteurs d'activité des transports terrestres :
M. Bourgeois (Guy) ;
M. Dumerc (Jacques) ;
M. Thollin (Patrick).
Les six représentants des ministères et des agences d'objectifs désignés à l'article 2 ci-dessus.

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.