Arrêtés du 28 février 1996 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

Version INITIALE

NOR : FPPA9610014A

  • Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation en date du 28 février 1996, sont nommés membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale :

    En qualité de représentants des communes

    de moins de 20 000 habitants

    Titulaire : M. Clement (Pascal), maire de Saint-Marcel-de-Félines (42) ;
    Suppléants : M. Vasselle (Alain), maire d'Ourcel-Maison (60) ; M. Voisin (Michel), maire de Replonges (01) ;
    Titulaire : M. Esteve (Gilbert), maire de Sélestat (67) ;
    Suppléants : M. Bouquet (Jean-Pierre), maire de Vitry-le-François (51) ; M. Lebreton (Claudy), maire de Plénée-Jugon (22) ;
    Titulaire : M. Voiron (Jean), maire d'Essert-Romand (74) ;
    Suppléants : M. Grimaux (Michel), maire de Graye-sur-Mer (14) ; M. Bourdenet (Jean), maire de Voujeaucourt (25) ;
    Titulaire : M. Wilquin (Claude), maire de Berck-sur-Mer (62) ;
    Suppléants : M. de Barbarin (Christian), maire de Vauvenargues (13) ; M.
    Montuelle (Marc), maire de Lourches (59) ;
    Titulaire : M. Mertian de Muller (Daniel), maire de Buc (78) ;
    Suppléants : M. Gosset (Claude), maire de Hondschoote (59) ; M. Scellier (François), maire de Saint-Gratien (95) ;
    Titulaire : M. Larmanou (Marcel), maire de Gisors (27) ;
    Suppléants : M. Desgranges (Jean), maire de Domérat (03) ; M. Levain (Jean), maire de Chaville (92) ;
    Titulaire : M. Grand (Jean-Pierre), maire de Castelnau-le-Lez (34) ;
    Suppléants : M. Merville (Denis), maire de Sainneville-sur-Seine (76) ; M.
    Gilles (Jean), maire de Saint-Barthélemy-d'Anjou (49).

    En qualité de représentants des communes

    de 20 000 habitants et plus


    Titulaire : M. Rognard (Michel-Antoine), maire de Mâcon (71) ;
    Suppléants : M. Auxiette (Jacques), maire de La Roche-sur-Yon (85) ; M.
    Marti (André), adjoint au maire de Rezé (44) ;
    Titulaire : M. Chanon (Jean-Marie), adjoint au maire de Lyon (69) ;
    Suppléants : M. Pernes (Claude), maire de Rosny-sous-Bois (93) ; M. Teulet (Michel), maire de Gagny (93) ;
    Titulaire : M. Souvet (Louis), maire de Montbéliard (25) ;
    Suppléants : M. Bellec (Bernard), maire de Niort (79) ; M. Touzeau (Jean),
    maire de Lormont (33) ;
    Titulaire : M. Maille (Pierre), maire de Brest (29) ;
    Suppléants : M. Gond (Michel), adjoint au maire d'Orléans (45) ; M.
    Zuccarelli (Emile), maire de Bastia (2B) ;
    Titulaire : M. Pavec (Pierre), maire de Vannes (56) ;
    Suppléants : Mme Guillermin (Michèle), adjoint au maire de Fréjus (83) ; M. Vallet (André), maire de Salon-de-Provence (13) ;
    Titulaire : M. Lagrange (Lucien), maire de Vigneux-sur-Seine (91) ;
    Suppléants : M. Tardito (Jean), maire d'Aubagne (13) ; M. Clary (Alain),
    maire de Nîmes (30) ;
    Titulaire : M. Moscati (François), adjoint au maire de Marseille (13) ;
    Suppléants : M. Barbier (Gilbert), maire de Dole (39) ; Mme Nicolas (Françoise), maire de Vandoeuvre (54).