Art. 1er. - Les emplois de maître de conférences figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du I de l'article 24 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.

TITRE Ier

MUTATION

Art. 2. - Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les maîtres de conférences titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures,
ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.
Les maîtres de conférences stagiaires peuvent postuler les emplois ouverts à la mutation dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.

Art. 3. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1. Une demande de mutation (annexe D) ;
2. Tout document administratif (original ou copie) permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des maîtres de conférences visé à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués ;
3. Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement,
justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au deuxième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
4. Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B) ;
5. Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant en annexe B ; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux, ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section, profil) ;
6. Une copie du rapport de soutenance de thèse (s'il y a lieu) en deux exemplaires ;
7. Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Art. 4. - La clôture des inscriptions est fixée au 26 janvier 1996, à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la date de clôture du dépôt des candidatures.

TITRE II

DETACHEMENT

Art. 6. - Les emplois de maîtres de conférences figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement : 1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2o Les conservateurs des bibliothèques, des musées et du patrimoine ;
3o Les membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration ou de l'Ecole polytechnique ;
4o Les fonctionnaires anciens élèves des écoles normales supérieures ;
5o Les magistrats de l'ordre judiciaire ;
6o Les membres des corps d'ingénieurs de recherche et les membres du corps des ingénieurs de recherche et de formation ;
7o Les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de la catégorie A dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice terminal des maîtres de conférences.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine ou leur cadre d'emplois depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Art. 8. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de détachement (annexe D) ;
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps ou cadre d'emplois d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3o Pour les candidats mentionnés au 7o de l'article 7 ci-dessus, une copie de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat ou du doctorat d'Etat ou du doctorat de troisième cycle ou du diplôme de docteur ingénieur ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B) ;
6o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle ; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux, ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section, profil) ; 7o Une copie du rapport de soutenance de thèse (s'il y a lieu) en deux exemplaires.

Art. 9. - La clôture des inscriptions est fixée au 26 janvier 1996, à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

TITRE III

RECRUTEMENT

Art. 11. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation et détachement sont retirés des concours de recrutement.

Art. 12. - Les emplois figurant en annexe A, non pourvus par mutation,
détachement ou réintégration des enseignants chercheurs détachés, sont ouverts au recrutement au titre du I de l'article 24 du décret du 6 juin 1984 susvisé.
La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.
Les candidats doivent être titulaires, à la date de clôture des inscriptions, du doctorat ou de l'habilitation à diriger des recherches.
Le doctorat d'Etat, le doctorat de troisième cycle et le diplôme de docteur ingénieur sont admis en équivalence des diplômes ci-dessus.

Art. 13. - Les candidatures de titulaires de diplômes universitaires,
qualification, et titres étrangers de niveau équivalent sont également recevables sous réserve que les candidats soient dispensés de la possession du doctorat par les commissions de spécialistes siégeant en application de l'article 26 du décret du 6 juin 1984 susvisé ; la dispense ne vaut que pour le seul concours au titre duquel la candidature est déposée.

Art. 14. - Les candidats établissent deux dossiers distincts destinés, l'un (dossier administratif) au recteur, chancelier des universités, de l'académie dont relève l'établissement affectataire de l'emploi postulé, l'autre (dossier scientifique) au chef de cet établissement.
En ce qui concerne l'université française du Pacifique, le dossier administratif sera adressé au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (bureau D.G.A. 4), 45, rue des Saints-Pères, 75270 Paris Cedex 06, et le dossier scientifique à l'université française du Pacifique, B.P. 46-35, Papeete, Tahiti, Polynésie française.

Art. 15. - Pour les emplois offerts par le présent arrêté, chaque candidat établit un dossier administratif par académie.
Ce dossier administratif comporte :
1o Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l'annexe C ;
2o Une fiche individuelle d'état civil ou une photocopie d'une pièce d'identité ;
3o Une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés aux articles 12 ou 13 ci-dessus ;
4o Deux enveloppes à l'adresse du candidat, affranchies au tarif en vigueur.

Art. 16. - Le dossier scientifique destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé comporte :
1o Une déclaration de candidature (annexe D) ;
2o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B), dûment complétée ;
3o Une fiche individuelle d'état civil ou une photocopie d'une pièce d'identité ;
4o Deux enveloppes à l'adresse du candidat, affranchies au tarif en vigueur ; 5o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune :
- un exemplaire de la notice individuelle, curriculum vitae (annexe B),
dûment complétée ;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe B ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit ou, à défaut, une pièce indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport ne peut être communiqué.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi,
établissement, section, profil).
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.

Art. 17. - La clôture des inscriptions est fixée au 26 janvier 1996, à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 18. - Les services destinataires des dossiers administratifs donnent aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures. De même, les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers scientifiques qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris diplômes, thèse et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

Art. 19. - Le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le ministre pour ce qui concerne l'université française du Pacifique, arrête,
après examen des dossiers, la liste alphabétique des candidatures recevables et la transmet aux chefs d'établissement concernés.
Les candidats qui n'ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d'établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

Art. 20. - A l'issue de la procédure de sélection des candidats par les commissions de spécialistes des établissements prévue aux articles 26 ou 29-I du décret du 6 juin 1984 susvisé, le ministre établit, par section du Conseil national des université, la liste alphabétique de l'ensemble des candidats sélectionnés et l'adresse au président de chaque section du Conseil national des universités.

Art. 21. - Le président de chaque section du Conseil national des universités désigne deux rapporteurs dont les noms et les adresses sont communiqués aux candidats à l'adresse figurant sur la déclaration de candidature (annexe D). Aucune modification de cette adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer, le cas échéant, de la réexpédition de leur courrier.

Art. 22. - Chacun des dossiers destinés aux deux rapporteurs de la section compétente du Conseil national des universités comporte les documents suivants :
1o Un exemplaire de la notice individuelle, curriculum vitae (annexe B) ;
2o Dans la limite de trois documents, un exemplaire des travaux, ouvrages et articles figurant en annexe B ;
3o Une copie du rapport de soutenance du diplôme produit ou, à défaut, une pièce indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport ne peut être communiqué.
Les rapporteurs peuvent, lorsque les documents sont rédigés en langue étrangère, demander au candidat qu'ils soient accompagnés d'une traduction en langue française.

Art. 23. - Les candidats font parvenir aux rapporteurs, dans un délai de cinq jours à compter de la notification du nom et de l'adresse de ceux-ci, le dossier constitué dans les conditions fixées à l'article précédent. Ce délai est porté à dix jours pour les candidats résidant hors du territoire métropolitain. Les candidats qui ne font pas parvenir leurs dossiers aux deux rapporteurs dans les délais indiqués ci-dessus sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

Art. 24. - Le jury formé par les membres de la section du Conseil national des universités examine les titres et travaux des candidats. Après avoir entendu les deux rapporteurs désignés par le président pour chaque candidat, il établit la liste des candidats dont la qualification a été reconnue. Cette liste est transmise aux établissements pour être soumise aux commissions de spécialistes compétentes qui établissent pour chaque emploi la liste de classement des candidats qu'elles avaient sélectionnés et qui ont vu leur qualification reconnue.

Art. 25. - Le conseil d'administration de l'établissement ou, lorsque l'emploi à pourvoir est affecté à un institut ou à une école faisant partie d'une université au sens de l'article 33 de la loi du 26 janvier 1984,
l'instance de l'institut ou de l'école ainsi que le directeur de cet institut ou de cette école se prononcent sur la liste de classement établie par la commission de spécialistes dans les conditions prévues aux articles 28 ou 29 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 susvisé.

Art. 26. - Les résultats des concours de recrutement de maîtres de conférences ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu'au 21 juin 1996 sur un centre serveur accessible par voie télématique.

Art. 27. - Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent faire parvenir au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au plus tard le 8 juillet 1996, soit par voie télématique, soit par écrit, leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.

Art. 28. - Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d'identification et le code d'accès personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. Cet accès est ouvert du 28 juin au 8 juillet 1996 inclus.
A l'issue de la saisie, un écran affiche soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé classe selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu'à la date prévue au présent article.

Art. 29. - A défaut d'utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d'affectation en indiquant :
- leur nom patronymique et leur prénom ;
- le cas échéant, leur nom marital ;
- leur date de naissance ;
- leur adresse personnelle ;
- pour chaque emploi : l'ordre de préférence, le nom de l'établissement, la nature de l'emploi (maître de conférences), la discipline et le numéro d'ordre de l'emploi indiqué sur l'arrêté d'ouverture du concours ;
- le numéro d'identification qui leur a été communiqué à la suite de la reconnaissance de leur qualification.
Ce document doit être daté et signé.

Art. 30. - Lorsqu'une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d'affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu'il ait été reçu dans le délai prévu à l'article 27 ci-dessus.

Art. 31. - Le directeur général de l'administration, des ressources humaines et des affaires financières, les recteurs d'académie, chanceliers des universités, et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié,
ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.

A N N E X E A

LISTE DES EMPLOIS DE MAITRE DE CONFERENCES VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE, OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET, EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE 24 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE, AU RECRUTEMENT

1re section : Droit privé et sciences criminelles

Université Aix-Marseille-II (institut universitaire de technologie d'Aix-en-Provence) Droit commercial 1181.
Université Aix-Marseille-III : 0127.
Université Aix-Marseille-III : 0137.
Université Aix-Marseille-III (institut universitaire de technologie de Marseille) Droit des affaires 0457.
Université d'Amiens : 0924.
Université d'Amiens (institut universitaire de technologie d'Amiens) Laon 0818.
Université d'Angers : 0629.
Université d'Angers : 0648.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0007.
Université des Antilles-Guyane : 0017.
Université des Antilles-Guyane Martinique 0023.
Université des Antilles-Guyane : 0279.
Université d'Avignon : 0215.
Université d'Avignon : 0228.
Université de Besançon : 1035.
Université Bordeaux-I (institut universitaire de technologie A) Talence 1122.
Université Bordeaux-IV : 0016.
Université Bordeaux-IV : 0017.
Université Bordeaux-IV : 0036.
Université de Brest : 0694.
Université de Brest Quimper 0960.
Université de Brest (institut universitaire de technologie de Brest) : Droit des affaires, droit du travail et droit des sociétés : 0157 S.
Université de Bretagne-Sud : 0221.
Université de Caen : 0005.
Université de Cergy-Pontoise 1er novembre 1996 0028 S.
Université de Cergy-Pontoise : 0315.
Université de Cergy-Pontoise Droit anglo-américain 0324.
Université Clermont-Ferrand-II (institut universitaire de technologie de Montluçon) : 1058.
Université de Corte Droit privé 0096.
Université de Dijon : 0337.
Université de Dijon : 0796.
Université de Dijon Nevers 1195.
Université Grenoble-II 1er octobre 1996 0077 S.
Université Grenoble-II : 0094.
Université Grenoble-II : 0161.
Université Grenoble-II Valence 0469.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) : 0278 S.
Université de la Réunion : 0063.
Université de la Réunion : 0197.
Université de La Rochelle : 0216.
Université du Havre (institut universitaire de technologie du Havre) : 0256. Université du Mans : 0417.
Université du Littoral (institut universitaire de technologie du Littoral) : Calais : 0106.
Université Lille-II : 0614 S.
Université Lille-II : 0902.
Université Lille-II (institut universitaire de technologie C) Roubaix 0590.
Université de Limoges : 0113.
Université de Limoges : 0624.
Université Lyon-I (institut universitaire de technologie B) Droit privé 1961.
Université Lyon-II : 0735.
Université de Metz : 0283.
Université Montpellier-I : 0771.
Université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Mulhouse) : Droit des affaires : 0381.
Université Nancy-II Formation continue 0118.
Université Nancy-II : 0207.
Université Nancy-II Administration économique 0619.
Université de Nantes : 1538.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire) Droit privé 1531.
Université de Nice (institut universitaire de technologie de Nice) : 0601.
Université d'Orléans Droit privé 0745.
Université Paris-I : 0118.
Université Paris-I Droit comparé des affaires 0120.
Université Paris-I : 0284.
Université Paris-II : 0109.
Université Paris-II : 0118.
Université Paris-II : 0123.
Université Paris-II : 0144 S.
Université Paris-II : 0254.
Université Paris-II : 0299.
Université Paris-II : 0352.
Université Paris-VIII : 0709.
Université Paris-IX : 0047 S.
Université Paris-IX : 0259 S.
Université Paris-X : 0803.
Université Paris-X 1er décembre 1996 1306.
Université Paris-XI : 1948.
Université Paris-XII Droit privé anglo-saxon 0609.
Université Paris-XII Droit civil allemand 0761.
Université Paris-XIII : 0952.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Villetaneuse) Droit des obligations et des affaires 0190 S.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Villetaneuse) Droit des affaires, de la concurrence et des assurances 0394.
Université de Perpignan : 0313.
Université de Poitiers : 1194.
Université de Poitiers : 1393.
Université de Poitiers : 1430.
Université de Poitiers (institut universitaire de technologie de Poitiers) : 1274.
Université de Reims : 0986.
Université de Reims : 1051.
Université de Reims Droit des affaires 1103.
Université Rennes-I : 1188.
Université Rennes-II Droit des affaires 0134.
Université de Rouen Droit privé 0167.
Université de Saint-Etienne Droit pénal et sciences criminelles 0086.
Université Strasbourg-III : 0064.
Université Strasbourg-III : 0213.
Université de Toulon : 0195.
Université de Toulon : 0328.
Université de Toulon : 0335.
Université Toulouse-I : 0158.
Université Toulouse-I : 0336.
Université Toulouse-I : 0339.
Université Toulouse-I : 0341.
Université Toulouse-II Droit appliqué à l'hôtellerie 0564.
Université Toulouse-II Droit privé pour langues étrangères appliquées 0576.
Université de Tours : 1087.
Université de Valenciennes : 0164.
Université de Valenciennes : 0184.
Université de Valenciennes : 0244.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0174.

2e section : Droit public

Université Aix-Marseille-III : 0075.
Université Aix-Marseille-III : 0147.
Université d'Amiens : 0953.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0120.
Université des Antilles-Guyane Guadeloupe 0290.
Université de Besançon Télé-enseignement 0056.
Université de Besançon : 0150 S.
Université de Besançon : 0279.
Université Bordeaux-IV : 0038.
Université de Brest (institut universitaire de technologie de Quimper) :
0969.
Université de Bretagne-Sud : 0213.
Université de Caen : 1200.
Université de Cergy-Pontoise : 0232.
Université Clermont-Ferrand-I : 1052.
Université d'Evry-Val d'Essonne : 0257.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) : 0279 S.
Université du Havre : 0143 S.
Université d'Artois Douai, libertés publiques 0322.
Université d'Artois Douai, droit de l'environnement 0341.
Université de Limoges : 0188.
Université Lyon-II : 0284.
Université Lyon-II : 0825.
Université Lyon-III : 0068.
Université Lyon-III : 0414.
Université de Metz : 0604.
Université Montpellier-III : 0531.
Université de Mulhouse : 0287.
Université de Nantes : 1622.
Université française du Pacifique Nouméa 0056.
Conservatoire national des arts et métiers de Paris Droit immobilier 0380.
Université Paris-I Finances publiques, droit fiscal 0441.
Université Paris-II : 0220.
Université Paris-IX : 0088.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
Sénart : 0955.
Université de Pau : 0554.
Université de Perpignan : 0140 S.
Université de Perpignan : 0308.
Université de Reims : 1090.
Université Rennes-I : 0356 S.
Université Rennes-II 1er octobre 1996 0378 S.
Université de Saint-Etienne : 0670.
Université Strasbourg-III : 0052 S.
Université de Toulon International défense 0331.
Université Toulouse-I : 0056.
Université Toulouse-I : 0195.
Université Toulouse-I : 0413.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0334.

3e section : Histoire du droit et des institutions

Université Bordeaux-IV : 0018.
Université de Caen Droit normand 0003.
Université du Littoral : 0325.
Université Nancy-II : 0466 S.
Université d'Orléans : 0083.
Université Paris-II : 0099.
Université Paris-II : 0101.
Université de Perpignan Droit français et droits africains francophones 0303.
Université de Poitiers Histoire du droit 0210.
Université de Poitiers : 1442.
Université de Poitiers : 1451.
Université Rennes-I : 0611.
Université de Rouen Droit romain, ancien droit 0175.
Université de Rouen Histoire institutionnelle et politique 0278.

4e section : Science politique

Université Bordeaux-III (institut universitaire de technologie B) :
Développement des sociétés : 0268.
Université Clermont-Ferrand-I : 1054.
Université Lille-II : 0278.
Université Lille-II : 0824.
Université de Nice : 0887.
Université Paris-I : 0558.
Université Paris-VIII : 0632.
Université Paris-VIII Sociologie politique du développement du territoire 0734.
Université Rennes-I : 0358.
Université Rennes-II : 0438.
Université Strasbourg-III Institut d'études politiques 0269.
Université Strasbourg-III : 0281.
Université Strasbourg-III Institut d'études politiques 0318.
Université de Tours : 1060.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0321.

5e section : Sciences économiques

Université d'Amiens : 0687.
Université des Antilles-Guyane : 0278.
Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort : Sciences de gestion pour l'ingénieur : 0050.
Université de Besançon : 1076.
Université de Besançon : 1102.
Université Bordeaux-I (institut universitaire de technologie A) Talence 0665.
Université Bordeaux-IV Périgueux 0037.
Université de Caen : 0373.
Université de Caen : Cherbourg, sciences économiques pour langues étrangères appliquées : 1208.
Université de Cergy-Pontoise : 0006.
Université de Chambéry : 0388.
Université de Chambéry (institut universitaire de technologie d'Annecy) :
0104.
Université de Dijon 1er octobre 1996, Macro-économie 0198 S.
Université d'Evry-Val d'Essonne : 0020.
Université Grenoble-II : 0046.
Université Grenoble-II : 0548.
Université de La Rochelle Economie industrielle 0222.
Université du Havre : 0265.
Université du Havre (institut universitaire de technologie du Havre) : 0008. Université du Mans Economie de la qualité 0436.
Université Lille-I : 0160.
Université Lille-I Ecole nouvelle d'ingénieur en communication 1562.
Université Lille-III : 0573.
Université d'Artois Béthune 0334.
Université d'Artois (institut universitaire de technologie de Lens) : 0278.
Université de Limoges (institut universitaire de technologie de Limoges) :
0309 S.
Université de Limoges (institut universitaire de technologie de Limoges) :
Brive : 0660.
Université du Littoral : 0319.
Université du Littoral : 0326.
Institut d'études politiques de Lyon : 0009.
Université Lyon-I (institut universitaire de technologie A) : 1898.
Université Lyon-II : 0789.
Université Lyon-III : 0078.
Université de Metz : 0601.
Université Nancy-II : 0230.
Université Nancy-II : 0631.
Université de Nantes : 1007.
Université de Nantes : 1059.
Université de Nantes : 1621.
Université de Nice : 0860.
Université de Nice : 1215.
Conservatoire national des arts et métiers de Paris Econométrie 0302.
Université Paris-I : 0149.
Université Paris-I : 0361.
Université Paris-I : 0369.
Université Paris-I : 0542.
Université Paris-VII : 0640 S.
Université Paris-VIII Administration économique et sociale 0390 S.
Université Paris-IX : 0115.
Université de Cergy-Pontoise (institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise) : 0206.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : 1743. Université Paris-XII : 0323 S.
Université Paris-XII Institut de préparation à l'administration générale 0513 S.
Université Paris-XIII : 0948.
Université de Poitiers Angoulême 1453.
Université de Poitiers (institut universitaire de technologie d'Angoulême) : 1275.
Université de Reims : 1117.
Université Rennes-I : 1297.
Université Rennes-II : 0572.
Université de Saint-Etienne : 0569.
Université Strasbourg-I : 1008.
Université Strasbourg-I : directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg : 1285.
Université Strasbourg-I (institut universitaire de technologie de Strasbourg) Economie et gestion de l'entreprise 1249.
Université Strasbourg-III Institut d'études politiques 0137.
Université Strasbourg-III (institut universitaire de technologie d'Illkirch) : 0290.
Université Toulouse-I : 0411.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines Econométrie 0331.

6e section : Sciences de gestion

Université Aix-Marseille-II (institut universitaire de technologie d'Aix-en-Provence) Gap 1548.
Université Aix-Marseille-III : 0443.
Université Aix-Marseille-III 1er octobre 1996 0662.
Université Aix-Marseille-III (institut universitaire de technologie de Marseille) Economie et gestion 0191.
Université d'Amiens Comptabilité finances 0916.
Université d'Amiens : 0948.
Université d'Amiens (institut universitaire de technologie d'Amiens) : 0184. Université d'Amiens (institut universitaire de technologie d'Amiens) :
Beauvais : 0879.
Université d'Angers : 0502.
Université d'Angers Gestion industrielle 0698.
Université d'Angers : 0699.
Université d'Angers : 0705.
Université d'Angers (institut universitaire de technologie d'Angers) :
Mercatique : 0529.
Université des Antilles-Guyane Martinique 0168.
Université de Besançon : 1077.
Université de Bretagne-Sud (institut universitaire de technologie de Vannes) Mercatique 0026.
Ecole normale supérieure de Cachan Antenne de Bretagne et 5e section 0242.
Université de Caen Production et ressources humaines 1209.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : 0675.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : 0761.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : 0918.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : Alençon, Gestion de production : 1152.
Université de Cergy-Pontoise : 0318.
Université de Chambéry Annecy 0409.
Université de Chambéry : 0435.
Université de Chambéry (institut universitaire de technologie d'Annecy) :
0107.
Université Clermont-Ferrand-I (institut universitaire de technologie d'Aubière) : Aurillac, Mercatique, vente, expérience des filières technologiques : 1139.
Université Clermont-Ferrand-II (institut universitaire de technologie de Montluçon) Moulins 1255.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) :
Auxerre, Mercatique : 1144.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) :
Auxerre, Organisation distribution : 1170.
Université d'Evry (institut universitaire de technologie d'Evry) : 0060.
Université d'Evry (institut universitaire de technologie d'Evry) : Gestion mercatique de service : 0195.
Université d'Evry (institut universitaire de technologie d'Evry) Brétigny 0248.
Université Grenoble-II : 0093.
Université Grenoble-II : 0432.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) : 0155 S.
Université de La Rochelle Comptabilité finances 0148.
Université de La Rochelle Mercatique distribution 0221.
Université de la Réunion (institut universitaire de technologie de la Réunion) : 0237.
Université du Havre : 0213.
Université du Mans : 0267.
Université Lille-I : 0846.
Université Lille-I : 1318.
Université Lille-I (institut universitaire de technologie A) : Gestion des ressources humaines : 0163.
Université Lille-I (institut universitaire de technologie A) : Enseignement de la politique générale et de l'économie d'entreprise : 0384.
Université du Littoral : 0310.
Université du Littoral (institut universitaire de technologie du Littoral) : Dunkerque, Mercatique : 0107.
Université du Littoral (institut universitaire de technologie du Littoral) : Calais : 0152.
Université Lille-II (institut universitaire de technologie C) Roubaix 0675.
Université de Limoges : 0720.
Université de Limoges (institut universitaire de technologie de Limoges) :
Mercatique : 0163.
Université de Limoges (institut universitaire de technologie de Limoges) :
0307.
Université Lyon-I (institut universitaire de technologie A) : Mercatique et stratégie d'entreprise : 1333.
Université Lyon-II : 0815.
Université Lyon-II Gestion 0823.
Université Lyon-III : 0361.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) :
Stratégie, gestion stock, gestion production : 0038.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) : 0094.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) :
Logistique négociation : 0204.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) :
Distribution : 0531.
Université Montpellier-I : 0674.
Université Montpellier-I : 0917.
Université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Montpellier) Béziers, Mercatique, gestion commerciale 0867.
Université de Nantes : 0914.
Conservatoire national des arts et métiers de Paris : Prospective industrielle : 0247.
Conservatoire national des arts et métiers de Paris Comptabilité publique 0311.
Conservatoire national des arts et métiers de Paris : Comptabilité financière : 0427 S.
Conservatoire national des arts et métiers de Paris Finances 0442.
Conservatoire national des arts et métiers de Paris : Comptabilité fiscalité : 0511.
Université Paris-I : 0147.
Université Paris-I : 0151.
Université Paris-II : 0385.
Université de Marne-la-Vallée : 0225.
Université de Marne-la-Vallée (institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée) Meaux 0109.
Université Paris-VIII : 0302.
Université Paris-IX : 0064.
Université Paris-IX : 0173.
Université Paris-X institut universitaire professionnalisé, Gestion 0299. Université de Cergy-Pontoise (institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise) Sarcelles, Mercatique 0333.
Université Paris-XI : institut universitaire professionnalisé, Commerce,
gestion : 0706.
Université Paris-XI Gestion 0729.
Université Paris-XI : 1237.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : 0470. Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : 1540. Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : 1950. Université Paris-XII Ressources humaines 1030.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
Sénart, Finances : 0441 S.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
Sénart : 0974.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Saint-Denis) : 0123.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Villetaneuse) : 0609.
Université de Pau : 0551.
Université de Poitiers : 1411.
Université de Poitiers (institut universitaire de technologie d'Angoulême) : 1400.
Université de Poitiers (institut universitaire de technologie de Poitiers) : Niort, Gestion de production, recherche opérationnelle : 1351.
Université de La Rochelle (institut universitaire de technologie de La Rochelle) Enseignement mercatique fondamental 0062.
Université de La Rochelle (institut universitaire de technologie de La Rochelle) : 0078.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Reims) :
Logistique et transport : 1008.
Université Rennes-I Contrôle de gestion 0618.
Université Rennes-I Politique juridique de la firme 0950.
Université Rennes-I Management interculturel des firmes 0963.
Université Rennes-I Système d'information 1474.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Lannion) :
Saint-Brieuc : 1458.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Rennes) :
Gestion des ressources humaines : 1112.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Rennes) :
Mercatique : 1340.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Rennes) :
Saint-Malo, Système d'information de l'organisation et contrôle de gestion : 1456.
Université Rennes-II Gestion 0615.
Université de Rouen Gestion publique 0777.
Université de Rouen : institut universitaire professionnalisé : Mercatique : 1156.
Université de Rouen (institut universitaire de technologie de Rouen) : 0925. Université de Rouen (institut universitaire de technologie de Rouen) : 1042. Université de Saint-Etienne : 0677.
Université de Saint-Etienne (institut universitaire de technologie de Roanne) Gestion commerciale 0455.
Université de Saint-Etienne (institut universitaire de technologie de Roanne) Qualité 0661.
Université Strasbourg-I : 1325.
Université de Toulon (institut universitaire de technologie de Toulon) :
Draguignan : 0240.
Université Toulouse-III (institut universitaire de technologie A) :
Mercatique et action commerciale : 0568.
Université Toulouse-III (institut universitaire de technologie A) :
Mercatique et action commerciale : 0870.
Université Toulouse-III (institut universitaire de technologie A) :
Mercatique : 1218.
Université de Tours : 0776.
Université de Tours : 1068.
Université de Tours Langues étrangères appliquées 1079.
Université de Tours (institut universitaire de technologie de Tours) :
Mathématiques appliquées à la gestion : 0469.
Université de Tours (institut universitaire de technologie de Tours) :
Finance et contrôle de gestion : 0527.
Université de Tours (institut universitaire de technologie de Tours) :
Management, mercatique, stratégie : 0562.

7e section Sciences du langage

linguistique et phonétique générales

Université Aix-Marseille-III et 11e section : 0445.
Université des Antilles-Guyane Français langue étrangère 0232.
Université de Besançon Sémiotique littéraire 0310 S.
Université de Caen Linguistique française 0477.
Université de Caen Linguistique générale et sémantique 0531.
Université de Cergy-Pontoise : 0306.
Université de Dijon Linguistique et grammaire 0226.
Université de Dijon Langue française XVIe et XVII e siècle 0395.
Université Grenoble-III Linguistique et didactique du français 0244.
Université d'Artois Arras, linguistique française 0013.
Université de Metz Linguistique et stylistique 0612.
Institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier Perpignan 0006 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier : Montpellier : 0113.
Université Montpellier-III Linguistique et communication 0528.
Université de Mulhouse : 0408.
Université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Mulhouse) : 0269.
Université Nancy-II : 0412.
Université de Nantes : Linguistique française, histoire de la langue,
français langue étrangère : 1528.
Université de Nice et 9e section : 0875 S.
Université d'Orléans Linguistique 0306.
Université Paris-III Phonologie et linguistique appliquée 0125 S.
Université Paris-III Interprétation français langue des signes 0596.
Université Paris-III Linguistique française 0619.
Université Paris-VII Linguistique et informatique 2035.
Université Paris-VIII Linguistique et cognition 0329.
Université de Poitiers Français langue étrangère 1394.
Université de Reims Linguistique française 0313.
Université Rennes-II Linguistique française 0617.
Université de Rouen Sciences du langage 1171.
Université Strasbourg-II Linguistique française 0339.
Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse : 0002.
Université Toulouse-II Linguistique française et romane 0231.
Université Toulouse-II : 0720.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Littérature française, langue française : 0329.

8e section : Langues et littératures anciennes

Université Grenoble-III Langues et littératures anciennes, latines 0072. Université de Limoges Latin et langues indo européennes 0736.
Université Lyon-II Langue et littérature grecques 0183.
Université Montpellier-III Nîmes, latin 0524.
Université de Nice langue littérature et civilisation latines 0432.
Université Paris-IV Langue et philologie latines 0335.
Université Paris-X Latin 0481.
Université de Reims Grec 0057.
Université de Reims Langue et littérature latines 0317.
Université Rennes-II Latin 0025 S.
Université de Rouen 1er novembre 1996, Latin 0318 S.
Université Strasbourg-II Langue et littérature latines tardives 0100 S.
Université Strasbourg-II Langue et littérature latines 0156.
Université Toulouse-II Grec ancien et grec moderne 0121.
Université de Tours Langue et littérature latines 0294 S.

9e section : Langue et littérature françaises

Université Aix-Marseille-I Langue et littérature françaises du Moyen Age 1148.
Institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens : Amiens,
Préparation au certificat d'aptitude professionnel à l'enseignement du second degré, lettres : 0005.
Université d'Amiens Littérature française du XVIIe siècle 0129.
Université d'Angers Langue et littérature française du Moyen Age 0688.
Institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane : 0003 S. Université d'Avignon : Français, langue étrangère appliquée, techniques d'expresssion : 0114.
Université Bordeaux-III Langue française 0180.
Université Bordeaux-III : Littérature française et francophone, Afrique Noire : 0257.
Université de Brest : 0137.
Université de Brest : 0264.
Université de Brest 1er novembre 1996 0266 S.
Université de Brest (institut universitaire de technologie de Quimper) :
Expression et communication : 0158.
Université de Caen XVIIe siècle 0284 S.
Université de Caen Littérature médiévale 0519 S.
Université de Cergy-Pontoise : 0321.
Université de Chambéry XVIe siècle italianisant 0046.
Université Clermont-Ferrand-II Littérature française XXe siècle 0951 S.
Université de Corte : 0031.
Université de Corte : 0080.
Université d'Evry (institut universitaire de technologie d'Evry) : Techniques d'expression : 0146.
Université Grenoble-III Langue et littérature XVIe et XVIIe siècle 0086. Université Grenoble-III Langue et stylistique XIXe et XXe siècle 0219.
Université de la Réunion : 0057.
Université du Mans Littérature française du XIXe siècle 0192.
Université Lille-I (institut universitaire de technologie A) : 1er octobre 1996, Techniques d'expression : 0165 S.
Université d'Artois Arras, littérature française XVIIIe siècle 0332.
Université de Limoges Grammaire et stylistique françaises 0199 S.
Université du Littoral Littérature comparée 0014.
Université du Littoral : 0061.
Université Lyon-II Littérature française des XIXe et XXe siècles 0327.
Université de Metz XIXe et XXe siècles 0426.
Université Montpellier-III Langue, littérature française du Moyen Age 0164 S.
Université Montpellier-III Nîmes 0522.
Université de Nantes Littérature française du XVIIIe siècle 0225 S.
Université de Nice Grammaire 0243.
Collège de France : Rhétorique et société en Europe aux XVIe et XVIIe siècles : 0139 S.
Université Paris-III Littérature française XVIIIe siècle 0138.
Université Paris-III Littérature française XVIe siècle 0627.
Université Paris-IV Littérature du XVIIe siècle 0159.
Université Paris-IV Littérature française 0163.
Université Paris-IV Littérature du Moyen Age 0166.
Université Paris-IV Français moderne 0321.
Université Paris-IV Littérature du XVIIIe siècle 0491 S.
Université Paris-IV Littérature du XIXe siècle 0527.
Université Paris-IV Ancien français 0590.
Université Paris-IV Littérature française du XXe siècle 0718.
Université Paris-IV Histoire de la langue française 0719.
Université Paris-VII Poétique et théorie littéraire 0136.
Université Paris-VII Littérature du XXe siècle 0427 S.
Université de Marne-la-Vallée Langue et littérature classique 0195.
Université Paris-VIII Sémiotique de la littérature et des arts 0095 S.
Université Paris-VIII : Littérature française contemporaine - rhétorique et stylistique : 0336 S.
Université Paris-X Littérature française du XVIIIe siècle 0316.
Université de Poitiers Littérature française du XXe siècle, théâtre 0445 S.
Université de Poitiers Littérature française du XVIe siècle 1330.
Université de Poitiers (institut universitaire de technologie d'Angoulême) : 1158.
Université de Reims Littérature française de l'âge classique 0168.
Université Rennes-II Littérature française contemporaine 0076 S.
Université de Rouen Lettres modernes XVIe siècle 1157.
Université de Rouen Littératures médiévales 1188.
Université Strasbourg-II Littérature française du XIXe siècle 0006.
Université Strasbourg-II : Littérature française des XVIIe et XVIIIe siècles : 0315.
Université de Toulon Moyen Age et XVIe siècle 0334.
Université Toulouse-II Littérature française du XXe siècle 0102.
Université Toulouse-II Littérature du XVIIe siècle 0217.
Université Toulouse-II Rodez, langue et littérature françaises 0712.
Université de Tours Langue et littérature du Moyen Age 1085.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Littérature française XVIIIe et XIXe siècles : 0328.

10e section : Littératures comparées

Université d'Angers : 0704.
Université Bordeaux-III : 0060 S.
Université de Brest : 0263.
Université Clermont-Ferrand-II : 1268.
Université Grenoble-III : 0106.
Université Lille-III Littératures slaves 0107 S.
Université Lille-III : 0164.
Université Lille-III : 0445.
Université Montpellier-III : 0122 S.
Université de Nice 1er octobre 1996 0439 S.
Université Paris-III Littérature générale et comparée 0078.
Université Paris-XII Littérature comparée et francophone 0826 S.
Université Paris-XIII : 0650.
Université de Poitiers : 0457.
Université Rennes-II : 0086.
Université Toulouse-II Albi et Rodez, littérature générale et comparée 0714.

11e section : Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université Aix-Marseille-I Etudes anglophones 0094.
Université Aix-Marseille-I Etudes anglophones 0594.
Université Aix-Marseille-I Linguistique anglaise 0595.
Université d'Amiens Linguistique 0901.
Université d'Amiens Anglais 0951.
Université d'Amiens (institut universitaire de technologie d'Amiens) :
Beauvais : 0867.
Université d'Angers : Langues et civilisations étrangères, langues étrangères appliquées : 0585.
Université d'Angers Langues et civilisations étrangères 0652.
Université d'Angers : Langues et civilisations étrangères, langues étrangères appliquées : 0662.
Université d'Angers : Langues et civilisations étrangères, langues étrangères appliquées : 0694.
Université des Antilles-Guyane : 0130.
Université d'Avignon Langue étrangère appliquée 0229.
Université de Besançon : 0161.
Université de Besançon : 1037.
Université de Besançon : Directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Besançon : 1245.
Institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux : 0132.
Université Bordeaux-II : 0903.
Université Bordeaux-III Américain 0119 S.
Université Bordeaux-III Britannique 0169.
Université Bordeaux-III : 0236 S.
Université de Brest Linguistique 0148 S.
Université de Brest : Anglais, langue et civilisation étrangère, langue étrangère appliquée : 0244.
Université de Brest : Anglais, langue et civilisation étrangère, langue étrangère appliquée : 0858.
Université de Bretagne-Sud : 0031.
Université de Bretagne-Sud : 0048.
Université de Bretagne-Sud : 0050.
Université de Bretagne-Sud Linguistique 0203.
Université de Bretagne-Sud Littérature anglaise 0219.
Université de Caen : 0504.
Université de Caen : Directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Caen : 1146.
Université de Caen Langue étrangère appliquée 1157.
Université de Dijon : Directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Dijon : 1184.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) :
Nevers, Enseignement de l'anglais appliqué à la gestion administrative et commerciale : 1178.
Institut d'études politiques de Grenoble : 0035.
Institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble : Didactique de l'anglais : 0005.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) : Langue et civilisation : 0154 S.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) : Langue et civilisation : 0275.
Université Grenoble-III Etudes américaines 0084.
Université Grenoble-III Anglais, langue étrangère appliquée 0308.
Institut universitaire de formation des maîtres de la Réunion : 0003.
Université du Havre Anglais 0292.
Université du Mans : 0168.
Université du Mans : 0187.
Université du Mans Littérature britannique 0435.
Université Lille-III Langue et littérature anglaises 0092.
Université Lille-III : Langue, littérature et civilisation des pays anglophones civilisation de la Grande-Bretagne 0208 S.
Université Lille-III : 1er octobre 1996, Langue, littérature et civilisation des pays anglophones langue et linguistique 0279 S.
Université Lille-III Langue, littérature et civilisation britanniques 0476.
Université Lille-III Linguistique 0520.
Université Lille-III Roubaix, Anglais, langue étrangère appliquée 0579.
Université Lille-III Phonétique 0643.
Université d'Artois Arras, littérature américaine 0335.
Université de Limoges : 0125 S.
Université du Littoral Anglais 0298.
Institut national des sciences appliquées de Lyon : 0207.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon : 0171.
Université Lyon-I (institut universitaire de technologie B) : Anglais commercial : 1546.
Université Lyon-II Anglais appliqué aux sciences sociales 0201.
Université Lyon-II Linguistique anglaise, grammaire 0212 S.
Université Lyon-II : Traduction et langue de spécialité, langue étrangère appliquée : 0215.
Université Lyon-II Civilisation du XIXe siècle 0398 S.
Université Lyon-II 1er novembre 1996, Littérature du XVIIIe siècle 0412 S.
Université Lyon-II Littérature du XIXe siècle 0479.
Université Lyon-II (institut universitaire de technologie de Bron) :
Communication d'entreprises : 0804.
Université Lyon-III : 0201.
Université Lyon-III : 0217.
Université Lyon-III : 0365.
Université de Metz : 0032.
Université de Metz : Directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Nancy-Metz : 0566.
Université Montpellier-III XXe siècle 0385.
Université Montpellier-III Nîmes, anglais 0525.
Université de Mulhouse : 0086.
Université de Mulhouse : directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg : 0401.
Université Nancy-II Linguistique et grammaire anglaises 0174.
Université Nancy-II Enseignement à distance 0300.
Université Nancy-II Civilisation britannique 0389.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nantes : Angers, formation de professeur des premier et second degrés, Didactique de l'anglais : 0005.
Université de Nantes : 1er octobre 1996, Littérature et civilisation américaines : 0431 S.
Université de Nantes Littérature et civilisation américaines 0437.
Université de Nantes Littérature et civilisation britanniques 1601.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire) Anglais 0791.
Université de Nice : Didactique anglais et pratique des techniques multimédia, maison des langues : 0257.
Université de Nice 1er novembre 1996, Langues étrangères appliquées 0264 S.
Université d'Orléans Littérature britannique 0171.
Université Française du Pacifique Nouméa 0010 S.
Université Paris-I Anglais appliqué aux sciences humaines 0506 S.
Université Paris-I Anglais juridique 0745.
Université Paris-I Anglais économique 0796 S.
Université Paris-III Civilisation américaine 0085 S.
Université Paris-III Grammaire et linguistique 0171.
Université Paris-III Traduction et langue 0296.
Université Paris-III Didactique de l'anglais phonétique, anglais oral 0715.
Université Paris-IV Civilisation américaine 0245 S.
Université Paris-V (institut universitaire de technologie de l'avenue de Versailles) Edition et multimédia 1397 S.
Université Paris-VI : 3012.
Université Paris-VII Littérature américaine 0145.
Université Paris-VII Linguistique anglaise 0146 S.
Université Paris-VII Civilisation américaine 0480.
Université Paris-VIII Grammaire et linguistique 0152.
Université Paris-VIII Langue de spécialité 0509.
Université Paris-IX Anglais économique et des affaires 0242 S.
Université Paris-IX Anglais économique et des affaires 0244.
Université Paris-IX Anglais économique et des affaires 0245.
Université Paris-X Civilisation anglaise 0196 S.
Université Paris-X Technique de la langue et traduction 0579 S.
Université Paris-XII Civilisation américaine 0046 S.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
Sénart : 0887.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) :
0961 S.
Université Paris-XIII : Directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Créteil : 0226 S.
Université Paris-XIII : 0957.
Université de Pau : 0346.
Université de Perpignan : 0261.
Université de Perpignan : 0312.
Université de Poitiers Didactique des langues 0259 S.
Université de Poitiers Littérature du XVIe siècle 0447 S.
Université de Poitiers : 0487.
Université de Poitiers : 0677.
Université de Reims Linguistique anglaise 0310.
Université de Reims Civilisation britannique 0328.
Université de Reims Langue et littérature anglaises 0577 S.
Université de Reims Anglais oral 1065.
Université de Reims Anglais et nouvelles technologies d'enseignement 1102.
Université Rennes-II : 0047.
Université Rennes-II : 0100 S.
Université Rennes-II Anglais, langue étrangère appliquée 0101 S.
Université Rennes-II : 0599.
Université de Rouen Langue, littérature et civilisation 0203.
Université de Rouen Langue, littérature et civilisation 0337.
Université de Rouen Langue, littérature et civilisation 0623.
Université de Saint-Etienne : Histoire et civilisations des îles britanniques : 0107.
Université de Saint-Etienne : 0430.
Université Strasbourg-II Langue et linguistique anglaises 0218 S.
Université Strasbourg-II : Langue et linguistique anglaises (linguistique appliquée, didactique) : 0298.
Université Toulouse-II Anglais 0071.
Université Toulouse-II Anglais 0287.
Université Toulouse-II Anglais 0312.
Université Toulouse-II Anglais 0699.
Université Toulouse-II Anglais 0708.
Université de Tours Anglais du Moyen Age 0311.
Université de Tours : 1066.
Université de Tours : 1077.
Université de Tours : 1082.
Université de Valenciennes : 0465.
Université de Valenciennes : 0474.
Université de Valenciennes (institut universitaire de technologie de Valenciennes) Relations internationales 0165.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines Anglais linguistique 0149.

12e section : Langues et littératures germaniques et scandinaves

Université Aix-Marseille-I : 1er octobre 1996, Littérature allemande et histoire des idées : 0276 S.
Université Aix-Marseille-I Linguistique allemande 0618.
Université d'Amiens Néerlandais 0888.
Université d'Angers : Allemand technique, des affaires, patrimoine,
hôtellerie et tourisme : 0701.
Université de Besançon Allemand, civilisation, langue étrangère appliquée 0304.
Université de Cergy-Pontoise Allemand 0309.
Université Clermont-Ferrand-II : Vichy, allemand, langue étrangère appliquée : 1254.
Université de Dijon 1er novembre 1996, Allemand 0385 S.
Université Grenoble-III Allemand 0028 S.
Université de la Réunion : 0224.
Université d'Artois Arras, allemand 0325.
Université de Limoges Linguistique allemande 0379.
Université du Littoral : 0308.
Université Lyon-II : Linguistique allemande et langue de spécialité, langue étrangère appliquée : 0393.
Université de Metz Littérature et civilisation 0030.
Université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Colmar) :
0191.
Université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Colmar) :
0368.
Université Nancy-II Langues scandinaves suédoises 0242.
Université de Nantes Didactique des langues appliquées 0934.
Université Paris-IV Littérature et civilisation allemandes contemporaines 0193 S.
Université Paris-IV : Littérature allemande et autrichienne des XVIIe et XXe siècles : 0197 S.
Université Paris-IV Civilisation allemande contemporaine 0366.
Université Paris-VII Langue et linguistique 0481.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) :
Allemand : 0874 S.
Université de Pau Civilisation des pays de langue allemande 0147.
Université Rennes-II Allemand 0109 S.
Université Rennes-II Allemand 0233 S.
Université de Rouen Langues, littératures et civilisations germaniques 0618.
Université de Saint-Etienne : 0108.
Université Strasbourg-II Langue, littérature et civilisation germaniques 0125.
Université Strasbourg-II Langue, littérature et civilisation germaniques 0198.
Université Strasbourg-II Civilisation allemande 0406.
Université de Tours Allemand, langue étrangère appliquée 0977.

13e section : Langues et littératures slaves

Université Aix-Marseille-I Russe 0278 S.
Université de Caen Russe 0516.
Université Lille-III Grammaire et linguistique russes 0276.
Université Montpellier-III Russe 0467.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris :
Macédonien : 0331 S.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris : Langue et littérature slovènes : 0358.
Université Paris-VIII Langue et civilisation russes 0361.
Université Paris-VIII Langue et littérature russes 0362.

14e section Langues et littératures romanes espagnol,