Arrêté du 26 juin 1995 relatif à la liste des sportifs Espoirs au 15 juillet 1994 et au 1er janvier 1995

Version INITIALE

NOR : MJSK9570092A

Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs;
Vu l'arrêté du 22 août 1994 portant inscription sur la liste des sportifs Espoirs à compter du 15 juillet 1994;
Vu l'arrêté du 7 février 1995 relatif à la liste des sportifs Espoirs au 1er janvier 1995;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau, et notamment en sa séance du 12 avril 1995;
Vu les propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête:

  • Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 22 août 1994 susvisé sont complétées conformément à l'annexe I du présent arrêté. Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs pour la période indiquée au regard de leur nom.


  • Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté du 7 février 1995 susvisé sont complétées conformément à l'annexe II du présent arrêté. Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs à compter du 1er janvier 1995 et pour une durée d'un an.


  • Art. 3. - A compter du 1er janvier 1995 et pour une durée d'un an, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe III et relevant des fédérations françaises sportives suivantes: ball-trap, basket-ball, boxe, équitation, études et sports sous-marins, football, golf, judo, karaté, lutte, natation, pelote basque,
    sauvetage et secourisme, sport de boules, surf et skate, taekwondo, tennis,
    trampoline, vol libre et volley-ball.


  • Art. 4. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


  • Nota. - La liste des sportifs Espoirs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.
Fait à Paris, le 26 juin 1995.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des sports:

Le sous-directeur,

B. BLANC



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